COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL  DU VENDREDI 14 MARS 2008

L’an deux mille huit, le 14 Mars à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Trambly proclamés par le Bureau Electoral à la suite des opérations du 09 Mars 2008 se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément  aux articles L.2121.10, L.2122.8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents les Conseillers Municipaux :

Monsieur FOREST André

Monsieur PERRIN  Bernard

Monsieur CHATELET Patrick

Monsieur AUBAGUE Jean-Paul

Madame CARRE Nathalie

Monsieur BALVAY Christophe

Madame DA SILVA Séverine

Monsieur CHEVALIER Christian

Monsieur CHARVET Stéphane

Monsieur THORD Jacques 

Absent : Monsieur DELON Jean-Marie 

La séance a été ouverte sous la présidence de M. AUBAGUE Jean-Paul, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer M. FOREST André, M. PERRIN Bernard, M. CHATELET Patrick, M. AUBAGUE Jean-Paul, Mme CARRE Nathalie, M. BALVAY Christophe, Mme DA SILVA Séverine, M. CHEVALIER Christian, M. CHARVET Stéphane, M. DELON Jean-Marie, M. THORD Jacques dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux. 

Le Conseil a choisi comme secrétaire, Monsieur CHEVALIER Christian. 

1 - Election du Maire 

2 - Présidence de l’assemblée

Le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré dix conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie. 

Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Il  a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si,  après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin. et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

 3 - Constitution du Bureau

Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs au moins : Messieurs FOREST André et PERRIN Bernard.

 4 - Déroulement de chaque tour de scrutin 

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au Président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la Mairie. Le Président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré. 

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné. 

 5 - Résultats du premier tour de scrutin 

1. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
2. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 10
3. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0
4. Nombre de suffrages exprimés (b -c) : 10
5. Majorité absolue : 6

6 - Proclamation de l’élection du Maire 

Monsieur AUBAGUE Jean-Paul, a été proclamé maire et a été immédiatement installé. 

7 - Election des adjoints 

Sous la présidence de M. AUBAGUE Jean-Paul élu Maire (ou son remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire (art. L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du CGCT). 

Le Président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la Commune peut disposer de trois adjoints au Maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la Commune disposait, à ce jour, de trois adjoints. Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal a fixé à trois le nombre des Adjoints au Maire de la Commune. 

8 - Election du 1^er adjoint

 9 - Résultats du premier tour de scrutin  

        a.   Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas  pris part au vote : 0        

b.   Nombre de votants (enveloppes déposées) : 10        

c.   Nombre de suffrages déclarés nuls par  le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 1         

d.   Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 9

e.   Majorité absolue : 6

10 -

10 - Proclamation de l'élection du 1er Adjoint

Monsieur FOREST André a été proclamé 1er Adjoint et immédiatement installé.

11 - Election du 2^e Adjoint 

12 - Résultats du premier tour de scrutin 

1. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
2. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 10
3. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 1
4. Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 9
5. Majorité absolue : 6

13 - Proclamation de l’élection du 2^e adjoint 

Monsieur BALVAY Christophe a été proclamé 2^e adjoint et immédiatement installé. 

14 - Election du 3^e Adjoint 

15 - Résultats du premier tour de scrutin 

a.      Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

b.     Nombre de votants (enveloppes déposées) : 10

c.      Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral : 0

d.      Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 10

e.      Majorité absolue : 6 

16 -

16 - Proclamation de l'élection du 3e Adjoint

Monsieur THORD Jacques a été proclamé 3^eadjoint et immédiatement installé. 

Délégués à la Communauté de Communes, aux Syndicats et Associations Intercommunaux

Le Conseil Municipal,

Après vote à bulletin secret, a élu ses délégués à la Communauté de Communes de Matour et sa région ;  

Délégués titulaires :

- M. AUBAGUE Jean-Paul

- M. THORD Jacques 

Délégué suppléant :

 - M. PERRIN  Bernard  

Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Grosne

Le Conseil Municipal,

Après vote à vote à main levée, a élu ses délégués au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Grosne : 

Délégués titulaires :  

- M. AUBAGUE Jean-Paul 

- M. FOREST André  

Délégués suppléants :

- M. CHATELET Patrick,

- M. CHARVET Stéphane 

Comité Territorial d’électrification du Clunisois 

Le Conseil Municipal, 

Après vote à vote à main levée, a élu ses délégués au Comité Territorial d’électrification du Clunisois :

Délégués titulaires :

- M. AUBAGUE Jean-Paul

- M. BALVAY Christophe 

Délégué suppléant :

M. PERRIN Bernard 

Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement de la Zone Industrielle Genève-Océan  

Le Conseil Municipal, 

Après vote à main levée, a élu ses délégués au Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement de la Zone Industrielle Genève-Océan : 

Délégués titulaires :

- M. THORD Jacques

- M. CHEVALIER Christian 

Délégués suppléants :

- M. CHARVET Stéphane

 -  M. CHATELET Patrick 

Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (S.I.V.O.S.) des Grosne 

Le Conseil Municipal,  

Après vote à main levée, a élu ses délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (S.I.V.O.S.) des Grosne : 

Déléguées titulaires :

- Mme DA SILVA Séverine 

- Mme CARRE Nathalie 

Délégués suppléants :

- M. FOREST André 

- M. CHARVET Stéphane 

Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) 

Le Conseil Municipal,  

Après vote à main levée, a élu ses membres au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) : 

-   M. FOREST André

- M. CHATELET Patrick

-  Mme DA SILVA Séverin

-    Mme CARRE Nathalie

PROPOSITION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE DIFFERENTS DELEGUES

Le Conseil Municipal, 

Propose à la Communauté de Communes de Matour et sa région, les délégués communaux suivants pour siéger à : 

ACTE  - Association pour le Développement Economique du Clunisois

Délégués titulaires : 

-      M. AUBAGUE Jean-Paul, Maire

-     M. BALVAY Christophe, Adjoint au Maire 

Délégué suppléant : 

-      M. FOREST André, Adjoint au Maire 

L’OFFICE DU TOURISME DE MATOUR ET SA REGION  

Délégués titulaires : 

-      M. FOREST André, Adjoint au Maire

-      M. PERRIN Bernard, Conseiller Municipal 

SIRTOM DE LA VALLEE DE LA GROSNE 

Délégués titulaires : 

-      M. AUBAGUE Jean-Paul, Maire

-      M. CHEVALIER Christian, Conseiller Municipal 

Délégué suppléant :  

- M. THORD Jacques, Adjoint au Maire S

SMEVOM  

Délégué titulaire : 

- M. AUBAGUE Jean-Paul, Maire 

Délégué suppléant : 

- M. CHARVET Stéphane, Conseiller Municipal 

SIVU  « Enfance et Jeunesse de la Haute Grosne » 

Déléguée titulaire : 

- Mme CARRE Nathalie, Conseillère        Municipale 

Déléguée suppléante :

 - Mme DA SILVA Séverine, Conseillère Municipale 

COMMISSIONS MUNICIPALES 

Sur proposition du Maire, le Conseil  Municipal, 

Décide d’instaurer cinq Commissions Municipales composées comme suit : 

Commission Bâtiments Communaux - Appartements locatifs (état des lieux - attribution logements)  

 Responsable :

- M. FOREST André 

Membres :

 - M. CHARVET Stéphane                 

 - M. CHEVALIER Christian                 

 - M. BALVAY Christophe

 Commission Voirie - Eaux pluviales - Cimetière 

Responsable  :

- M. BALVAY Christophe 

Membres :

- M. CHATELET Patrick                

- M. CHARVET Stéphane                

- M. FOREST André 

Commission Affaires sociales et scolaires - Cadre de vie - Culture - Tourisme et loisirs - Développement économique - Vie associative - Relations publiques 

Responsable  :

- M. THORD Jacques

Membres :

- Mme CARRE Nathalie                 

- Mme DA SILVA Séverine                

 - M. FOREST André 

Commission des Finances 

Membres : Mrs FOREST André,  BALVAY Christophe et Jacques THORD. 

Commission Urbanisation (Elaboration Carte Communale) 

Membres : l’ensemble des Elus Municipaux. 

Diverses questions ont été abordées ; il a été décidé notamment qu’au début de chaque séance du Conseil Municipal, des informations soient données par les élus sur les réunions intercommunales auxquelles ils ont assistées. 

Prochaine réunion du Conseil Municipal : 

Le Vendredi 28 Mars 2008 à 20 heures,

Salle de la Mairie (vote des budgets primitifs 2008)