COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 MARS 2008 Les Conseillers Municipaux se sont réunis le Vendredi 28 Mars 2008 à 20 heures, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul Aubague, Maire. Présents : M. André Forest, Christophe Balvay, Jacques Thord, Patrick Chatelet, Bernard Perrin, Christian Chevalier, Stéphane Charvet, Mmes Nathalie Carré, Séverine Da Silva,Absent : M. Jean-Marie Delon, Le procès-verbal de la réunion du 14 Mars 2008 a été adopté à l’unanimité. Secrétaire de séance : M. Christophe Balvay. Il est donné différentes informations sur les réunions intercommunales qui ont eu lieu ou qui sont programmées prochainement. BUDGETS PRIMITIFS 2008 Budget Commune :Dépenses de Fonctionnement : 382 305.54 €Recettes de Fonctionnement : 382 305.54 € Dépenses d’Investissement : 338 383.63 € Recettes d'Investissement : 338 383.63 € Budget Halte de Loisirs « du Moulin de la Vallée » :Dépenses de Fonctionnement : 36 261.16 €Recettes de Fonctionnement : 36 261.16 € Dépenses d’Investissement : 50 650.00 €Recettes d’ Investissement : 50 650.00 € Budget Atelier relais » Vouillon » :Dépenses de Fonctionnement : 77 102.55 €Recettes de Fonctionnement : 77 102.55 € Dépenses d’ Investissement : 105 761.07 € Recettes d’ Investissement : 105 761.07 € Budget Bâtiment relais « Cooplait » :Dépenses de Fonctionnement : 24 140.46 €Recettes de Fonctionnement : 24 140.46 € Dépenses d’ Investissement : 32 110.07 €Recettes d’ Investissement : 32 110.07 € M. le Maire présente et détaille l’état de notification du produit assuré des taxes directes au titre de l’année 2008 ; il est proposé une légère augmentation de ces taux d’imposition communaux : | Taxes | Taux proposé 20082% d’augmentation | Produitscorrespondants | | Habitation | 6.98 % | 20 465 € | | Foncières (bâti) | 11.40 % | 57 251 € | | Foncières (non bâti) | 44.05 % | 15 021 € | | | | 92 737 € |
Le Conseil Municipal, Approuve ces budgets primitifs pour l’exercice 2008, et les taux d’imposition correspondants. INDEMNITES de FONCTION du MAIRE et des ADJOINTS : Le Conseil Municipal,Fixe les indemnités de fonction des Elus comme suit, avec effet immédiat :০ M. AUBAGUE Jean-Paul, Maire, au taux maximum, soit 17 % de l’indice brut 1015,০ M. FOREST André, 1er Adjoint, au taux de 6.6% de l’indice brut 1015,০ M. BALVAY Christophe, 2ème Adjoint au taux de 5% de l’indice brut 1015,০ M. THORD Jacques, 3ème Adjoint au taux de 4% de l’indice brut 1015. TRAVAUX REHABILITATION DE L’APPARTEMENT de la POSTE : André Forest, 1er Adjoint, responsable des bâtiments, fait part de l’évolution des travaux de cet appartement ; il présente et commente les divers devis des travaux supplémentaires établis sur demande de M. Matribi, Maître d’œuvre de cet ouvrage.L’ensemble des Elus, après discussion, accepte le devis présenté par l’Entreprise Qualidéco pour un montant de 630.00 € H.T. (traitement des bois de charpente par pulvérisation, y compris chevrons),D’autre part, il a été constaté une humidité au niveau de la chaudière, etc…Il serait souhaitable que cet appartement communal puisse être loué au 1er Juilletprochain ; le montant de la location sera étudié lors d’une prochaine réunion du Conseil Municipal. Studio Communal « La Vallée » : Le Maire informe que la précédente équipe, pour l’attribution des Bâtiment Communaux,a loué le studio communal « Coquelicot » situé à la Vallée, à Melle Marlène Bidaut, à compter du 15 Mars dernier. Z.A.D. du Bourg : Le Maire donne connaissance d’une déclaration d’intention d’aliéner un bien ; il s’agit d’un terrain agricole (en partie) au « bourg » de Trambly, cadastré B 785 dans le périmètre de la Z.A.D., propriété de M. Charvet Pierre.Le Conseil Municipal décide de na pas préempter pour cette vente, charge le Maire de notifier cette décision auprès de l’Etude de Mes Crivelli / Saulnier, Notaires à Cluny, chargées de la rédaction de l’Acte. SECURITE ROUTIERE : Les travaux de sécurité routière sur le CD 987 dans l’agglomération du Village devraientdébuter dans les prochaines semaines.Christophe Balvay, 2e Adjoint, responsable de la voirie, programme une visite des chemins communaux le dimanche 06 avril prochain à 09 heures. INSERTION « l’ETE BLEU » : Suite à un appel des Journaux de Saône et Loire, il est décidé de renouveler une insertion dans le dictionnaire de l’Eté 2008 pour un forfait de 91.00 € H.T. Courrier de Mme et M. Bellini : Le Maire donne lecture d’un courrier de M. et Mme Bellini, domiciliés au « bourg » de Trambly, informant la présence de pigeons dans la toiture du bâtiment de la Poste, et demandant d’intervenir pour fermer les ouvertures entre le mur et la toiture, afin de neutraliser les nids qui apportent des nuisances sur sa propriété.Il est décidé dans un premier temps de contacter l’éventuel propriétaire de ces volatiles, et de se renseigner auprès de la Préfecture afin d’obtenir un Arrêté pour « battue ». Courrier de M. Pierre-Yves Lafay : Le Maire donne connaissance d’un courrier de M. Pierre-Yves Lafay, nouvellement installé au Bar-Tabacs tenu durant 24 ans par Mme Nathalie Revellin ; celui-ci souhaiterait une étude sur une exonération de sa taxe professionnelle pour cette reprise d’activité, et l’installation d’un éclairage sur son parking.Le Conseil Municipal ne peut retenir ces demandes. TRAIL des LACS : Le Maire informe les Elus que la course pédestre (Trail des Lacs 2008 » est programmée le Dimanche 09 Novembre 2008, et présente d’ores et déjà le circuit de 46 kms qui passera sur notre Commune. Le Président, M Camille Forest, compte sur le concours de la Commune afin de constituer « un lot pour gagnant ». Il est demandé d’ajouter sur notre site une information relative à cette manifestation, et un lien avec le site de l’Association « Trail des Lacs ». Le Conseil Municipal, Décide d’offrir un séjour d’un week-end (hors pleine saison) dans un des chalets de l’Aire de Loisirs « Au Moulin de La Vallée ». Prochaine réunion du Conseil Municipal : Vendredi 25 Avril 2008, à 20 heures, salle de la Mairie.
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