COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2008 

Les Conseillers Municipaux se sont réunis le Vendredi 12 Septembre 2008 à 20 heures, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul Aubague, Maire. 

Présents : Mrs Jean-Paul Aubague, André Forest, Christophe Balvay, Jacques Thord, Bernard Perrin, Christian Chevalier, Stéphane Charvet et Patrick Chatelet, Mme Nathalie Carré,

Absente excusée : Mme Séverine Da Silva,

Absent : M. Jean-Marie Delon. 

Le procès-verbal de la réunion du  04 Juillet 2008 a été adopté à l’unanimité. 

Secrétaire de séance : Monsieur Christian Chevalier.

Sivos des Grosne : Nathalie informe l’assemblée qu’une réunion a eu lieu le jeudi 11 Septembre sous la Présidence de M. Pierre Lapalus avec l’ensemble du personnel, afin que chacun s’exprime sur cette rentrée scolaire 2008/2009, également pour modifier et résoudre différentes difficultés rencontrées la première semaine de la rentrée. 

Syndicat Zone Industrielle Genève Océan : Jacques informe qu’une réunion s’est tenue courant Août afin d’avancer sur le projet de construction d’un Bâtiment Industriel relais, mis à disposition pour répondre positivement et rapidement à d’éventuels demandeurs. 

Communauté de Communes de Matour et sa Région : Jean-Paul fait le point sur différentes réunions concernant l’évolution du dossier de canalisation de transit d’Assainissement de Matour, à la Station d’Epuration de « Pari-Gagné », à Trambly. 

TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE :

André Forest, responsable des Bâtiments, fait part de l’évolution du chantier qui a débuté la première quinzaine d’Août par la rénovation de la toiture, suivi par la maçonnerie. La première réunion de chantier a eu lieu le mardi 02 septembre dernier en présence de M. Ledauphin, Maître d’œuvre de cet ouvrage. D’autre part, le Maire et l’ensemble des Elus s’interrogent sur les services proposés par l’Agence Postale Communale  depuis son ouverture ; le Maire décide d’exprimer son mécontentement par courrier à la Direction Départementale de La Poste.  

CARTE COMMUNALE :

Une première réunion s’est tenue en Mairie le 01 septembre dernier avec le Cabinet E.I.2A, adjudicataire de l’élaboration d’une carte communale sur notre village. Le Maire donne lecture du compte rendu de la réunion. Afin d’avancer sur cette réalisation, deux réunions sont prévues le lundi 06 Octobre prochain en Mairie : à 15 h 30 avec les Exploitants Agricoles de Trambly puis à 17 h 30 avec les Elus. 

CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DE SAONE ET LOIRE :

Le Maire informe l’Assemblée qu’il est nécessaire de conclure une convention entre le Département et la Commune concernant la réalisation de trois plateaux traversants sur la R .D.987, entre les P.R. 34+995 à 35+020, P.R. 35+330 à 35+355 et P.R. 35+540 à 35+565.

ATTRIBUTION APPARTEMENTS COMMUNAUX :

Le Maire donne confirmation de plusieurs attributions d’Appartements Communaux :

- Appartement n° 1 « Ancienne Cure » attribué à M. Damien Mérini et Melle Sandrine Brunat, à compter du 06 Août dernier,

- Appartement « au dessus de la Garderie Périscolaire » attribué à M. Raphaël Charnay à compter du 15 Septembre 2008. 

Il signale la dédite reçue le 30 Août dernier des locataires de l’appartement n° 3 « Ancienne Cure » M. Sébastien Pusset et Melle Nelly Chaintreuil. 

Le Conseil Municipal, autorise le Maire à signer tous documents relatifs à ces dossiers. 

DOSSIER DEVELOPPEMENT DURABLE :

Le Maire suggère aux Elus l’étude d’une chaufferie bois qui pourrait desservir l’ensemble des bâtiments et Appartements Communaux au centre du « Bourg ».Après que chacun ait tour à tour exprimé ses réactions sur ces nouvelles énergies,  la Municipalité propose de rencontrer M. Michel Maya, Maire de Tramayes, qui a installé  ce nouveau type chauffage sur sa Commune. 

TRAVAUX VOIRIE :

Christophe Balvay, responsable de la voirie, fait le point des travaux :

- les travaux d’enfouissement des lignes électriques et téléphoniques dans la montée du « Bourg » sont sur le point d’être terminés,

- le déblaiement de matériaux le long de la route de Montagny a été réalisé par l’entreprise Appia-Révillon,

- il serait nécessaire de voir sur place les travaux de voirie autour de la déchetterie, du Bâtiment Relais Cooplait et de rencontrer M. Charles Bouillet.

- le broyage des accotements dans divers hameaux a été réalisé avec la collaboration des agriculteurs ; l’Entreprise Janaud interviendra comme prévu pour une évacuation d’eau « route du Carge ». 

Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) :                                              

Le Contrat CAE de M. Thierry Glain doit se terminer le 14 octobre prochain. Le Maire, après avoir pris contact avec l’ANPE, informe l’assemblée que ce contrat peut être renouvelable pour une durée de 6 mois. Le Conseil Municipal, décide le renouvellement de ce contrat, si acceptation de M. Thierry Glain, et autorise le Maire à signer les documents correspondants.

André Forest se charge de revoir les conditions de travail des Agents de la Voirie. 

AIRE DE LOISIRS DU « MOULIN DE LA VALLEE » :

Le Maire présente un projet de création d’entreprise conçu par Jurgen et Monique de Regt/Van Geijn  pour l’Aire de Loisirs du « Moulin de La Vallée ». L’ensemble des Elus a pris connaissance du projet, mais à ce jour, la Municipalité ne peut donner qu’un avis défavorable, ce concept n’est pas à vendre. 

Christophe souhaite qu’un conteneur à verres soit installé près du barbecue actuel, ce qui contribuerait à une meilleure propreté de ce lieu.

SIGNALETIQUE DES RUES ET DES HAMEAUX :

André relance l’idée de donner un nom aux rues « du Bourg ». Une commission composée de Mme Nathalie Carré, Mrs André Forest, Bernard Perrin et Stéphane Charvet se réunira le samedi 27 septembre prochain, à 09 h 30. A charge aussi pour cette commission de revoir la signalétique des hameaux. 

BULLETIN MUNICIPAL 2008 :

Le Maire demande d’ores et déjà de réfléchir à la prochaine édition du bulletin Municipal dont la distribution est prévue vers le 20 décembre prochain, une première réunion est fixée le mardi 23 septembre à 20 heures, salle de la Mairie , avec Jacques et Nathalie. 

RAID BLEU :

Le Maire donne connaissance d’un courrier en date du 28 Août dernier de AMADA - Agence de Voyages « tous terrains » informant de son passage sur certains chemins de la commune le vendredi 31 octobre. Le Conseil Municipal étudie le parcours et émet des modifications au circuit qui pourrait être soumis à l’organisateur lors d’une prochaine rencontre.  

TRAVAUX APPARTEMENT « AU DESSUS DE LA POSTE » :

André Forest fait part que les travaux sont terminés à ce jour. Il convient de passer les Avenants correspondants aux travaux de maçonnerie. 

Le Conseil Municipal, après discussion, étudie et accepte l’Avenant pour les travaux de Réhabilitation du Logement audessus des locaux de la Poste : 

Entreprise FAUCHON  - lot N° 1 - Gros Œuvre : 

Avenant N° 2      - 538.52  €

Avenant N° 3      + 598.40  € 

Autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier. 

DEVIS MUR D’ENCEINTE JARDIN DE LA CURE :

Trois entreprises de maçonnerie ont répondu et présenté des devis pour la réfection du mur du Jardin de la Cure. Ces devis vont être étudiés et vérifiés ; un écart considérable apparaît pour ces travaux onéreux et non réalisables cette année 2008. 

ECLAIRAGE PUBLIC :

Le Maire donne lecture d’un courrier de plusieurs Tramblyrons du secteur de « Pari-Gagné - Les Angerolles » souhaitant obtenir un éclairage dans leur secteur. Vu les demandes rejetées pour différents hameaux de la Commune, le Conseil Municipal ne peut pas émettre un avis favorable à cette demande pour l’instant. 

ECLAIRAGE DU CLOCHER :

L’éclairage du clocher de l’Eglise a été réalisé cet été. L’ensemble est satisfaisant, malgré quelques réglages qui devront être effectués (cadrage imparfait, zone d’ombre). 

DESIGNATION « CORRESPONDANT A LA DEFENSE » :

Suite à la circulaire préfectorale,le Conseil Municipal désigne à l’unanimité, correspondant à la défense sur la Commune de Trambly : M. Patrick Chatelet, Conseiller Municipal. 

EMPRUNT ET LIGNE DE TRESORERIE :

Le Maire informe l’assemblée qu’il serait opportun de réaliser un emprunt de 30 000.00 € comme prévu au Budget Primitif communal 2008 et de ce fait d’ouvrir une ligne de trésorerie d’un montant de 50 000.00 € pour palier au besoin de la trésorerie de la Commune.

Le Conseil Municipal autorise le Maire a effectuer ces démarches et propose de demander à différents organismes financiers une proposition. 

Commission Communale des Impôts Directs :

Budget Primitif 2008 :

Halte de Loisirs du « Moulin de la Vallée » :Virement de Crédit N° 1 :

Le Conseil Municipal, décide le Virement de Crédit de la Section de Fonctionnement - Dépenses :

Compte 6231 

Annonces Insertions      - 810.00 €

Compte 66111 

Charges intérêts           + 810.00 €  

Courriers divers :

Le Maire donne connaissance de plusieurs courriers reçus dernièrement :

-         Remerciement de l’Association ADMR pour la subvention 2008 versée,

-         Remerciement de M. Magnin pour la réfection d’une partie de la voirie communale  à proximité de sa propriété à « La Gotale »,

-         Courrier de Nathalie Laffay, concernant son accident sur le CD 987 le 13 Juillet dernier, l’ensemble du Conseil Municipal, décide de lui répondre.

-         Annonce de l’ouverture « de la Roseraie  des Charrières » chez M. Jean-François Domas durant le mois de septembre,

Christophe Balvay : souhaite qu’une première plantation d’une dizaine de sapins sur le terrain « en haut du parking de la salle Communale du Mille Club » soit réalisée cet automne. Le Conseil Municipal donne un avis favorable. Il fait part qu’au lieu-dit « La Gotale », un véhicule immobilisé appartenant à M. Magnin bloque le chemin communal. Un courrier lui sera envoyé. 

André Forest : fait part que les anciennes poutres du bâtiment annexe à la Mairie ont été stockées et peuvent éventuellement être vendues à différents particuliers, le Conseil Municipal, décide de céder les poutres pour la somme de 5 € l’unité.

Patrick Chatelet : demande s’il lui est possible d’acquérir un ancien bureau d'école stocké dans le local de rangement de l’appartement de la Poste ; les Elus acceptent de lui céder un bureau.  

Plusieurs problèmes de nuisances au centre du Village sont à nouveau évoqués : pigeons, chiens errants, oiseaux chez locataires communaux…

Le Maire autorise les chasseurs à réaliser une battue aux pigeons. Il se charge de rencontrer les propriétaires respectifs des autres animaux.   

 Prochaine réunion du Conseil Municipal :

le VENDREDI 24 OCTOBRE 2008,

à 20 heures, Salle de la Mairie.