Installation du Conseil Municipal et de l’élection d’un Maire et de trois Adjoints L’an deux mille un, le 16 Mars à 30H30, les membres du Conseil Municipal de la commune de TRAMBLY proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 11 Mars 2001, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10, L.2121-11 et L.2122-8 du Code Général des collectivités territoriales. Étaient présents les Conseillers Municipaux : Monsieur VIVIER Jean-François Monsieur MARTINOT Jean-Claude Monsieur FOREST André Monsieur AUBAGUE Jean-Paul Madame CHAINTREUIL Colette née AUPOIX Madame WENNER Annie née LOISY Monsieur BALVAY Christophe Monsieur CHATELET Patrick Monsieur THORD Jacques Monsieur DELON Jean-Marie Monsieur BOURBON Jean La séance a été ouverte sous la présidence de M. AUBAGUE Jean-Paul, Maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer MM. Monsieur VIVIER Jean-François, MARTINOT Jean-Claude, FOREST André, AUBAGUE Jean-Paul, Mmes CHAINTREUIL Colette née AUPOIX, WENNER Annie née LOISY, MM. BALVAY Christophe, CHATELET Patrick, THORD Jacques, DELON Jean-Marie, BOURBON Jean dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux. Monsieur Jean BOURBON, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence. Le Conseil a choisi pour secrétaire Monsieur Christophe BALVAY. Élection du Maire - Premier tour de scrutin Le Président, après avoir donné lecture des Articles L.2122-4 à L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code général de collectivités territoriales. Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11 A DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral : 0 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6 Ont obtenu : · M. AUBAGUE Jean-Paul, neuf voix (9). · M. BOURBON Jean, une voix (1). · M. DELON Jean-Marie, une voix (1). Monsieur AUBAGUE Jean-Paul ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. Élection du 1er Adjoint - 1er tour de scrutin Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Jean-Paul AUBAGUE, élu Maire, à l’élection du premier Adjoint. Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11 A DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral : 0 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6 Ont obtenu : · M. BOURBON Jean, huit voix (8). · M. MARTINOT Jean-Claude, une voix (1). · M. DELON Jean-Marie, une voix (1). · M. VIVIER Jean-François, une voix (1). Monsieur BOURBON Jean ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé. Élection du 2ème Adjoint - 1er tour de scrutin Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second Adjoint. Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11 A DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral : 0 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6 Ont obtenu : · M. MARTINOT Jean-Claude, neuf voix (9). · M. DELON Jean-Marie, une voix (1). · Mme WENNER Annie, une voix (1). Monsieur MARTINOT Jean-Claude ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé. Élection du 3ème Adjoint - 1er tour de scrutin Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second Adjoint. Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11 A DÉDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code électoral : 0 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6 Ont obtenu : · Mme WENNER Annie, huit voix (8). · M. VIVIER Jean-François, trois voix (3). Madame WENNER Annie ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installée. Délégués à la Communauté de Communes, aux Syndicats et Associations Intercommunaux Le Conseil Municipal, après vote à bulletin secret, a élu ses représentants à la Communauté de Communes de MATOUR et sa Région : Titulaires : M. Jean-Paul AUBAGUE, Maire et M. André FOREST, Conseiller Municipal Suppléant : M. Jean-Marie DELON, Conseiller Municipal Le Conseil Municipal, après vote à main levée, a élu à l’unanimité ses représentants au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Grosne : Titulaires : M. Jean-Paul AUBAGUE, Maire et M. Jean BOURBON, 1er Adjoint Suppléants : M. Patrick CHATELET, Conseiller Municipal et M. Christophe BALVAY, Conseiller Municipal Le Conseil Municipal, après vote à main levée, a élu à l’unanimité ses représentants au Syndicat Intercommunal d’Électrification du Clunysois : Titulaires :M. Jean-Paul AUBAGUE, Maire et M. Jean-Marie DELON, Conseiller Municipal Le Conseil Municipal, après vote à main levée, a élu à l’unanimité ses représentants au Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement de la Zone Industrielle Genève-Océan : Titulaires : M. Jean BOURBON, 1er Adjoint et M. Jacques THORD, Conseiller Municipal Suppléants : M. Jean-Claude MARTINOT, 2ème Adjoint et M. Jean-François VIVIER, Conseiller Municipal Le Conseil Municipal, après vote à main levée, a élu à l’unanimité ses représentants à l’Association de la Charte Intercommunale des Cantons de Cluny - Matour - Tramayes : Titulaire : M. Jean-Paul AUBAGUE, Maire Suppléant : Mme Annie WENNER, 3ème Adjoint Le Conseil Municipal, après vote à main levée, a élu à l’unanimité ses représentants à l’Association des Communes pour le Développement Économique du Territoire (ACTE) : Titulaire : M. Jean-Paul AUBAGUE, Maire Suppléant : M. Christophe BALVAY, Conseiller Municipal Le Conseil Municipal, après vote à main levée, a élu à l’unanimité ses représentants au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (S.I.V.O.S.) des Grosne : Titulaires : M. Jean-Paul AUBAGUE, Maire et M. Jean-François VIVIER, Conseiller Municipal Suppléants : Mme Colette CHAINTREUIL, Conseillère Municipale et M. André FOREST, Conseiller Municipal Le Conseil Municipal, après vote à main levée, a élu à l’unanimité ses représentants au Syndicat Mixte pour l’Élimination et la Valorisation des Ordures Ménagères (S.M.E.V.O.M.) : Titulaire : M. Jean-Paul AUBAGUE, Maire Suppléant : M. Jean BOURBON, 1er Adjoint Commissions Municipales Le Conseil Municipal, Décide d’instaurer une Commission Municipale d’Appel d’Offres; Après vote à main levée, a élu à l’unanimité les membres de la Commission Municipale d’Appel d’Offres : Président : Jean-Paul AUBAGUE, Maire Membres : Jean BOURBON, 1er Adjoint- Suppléant : Jean-François VIVIER, Conseiller Municipal Jean-Claude MARTINOT, 2ème Adjoint- Suppléant : Patrick CHATELET, Conseiller Municipal Annie WENNER, 3ème Adjoint- Suppléant : Jean-Marie DELON, Conseiller Municipal Le Conseil Municipal, après vote à main levée, a élu à l’unanimité les membres Centre Communal d’Action Sociale : · Jean-Marie DELON, · André FOREST, · Jean BOURBON, · Jean-Claude MARTINOT. Le Conseil Municipal décide d’instaurer quatre Commissions Municipales composées comme suit : Commission Voirie - Assainissement - Eaux pluviales - Cimetière - Personnel communal Responsable - Président : Jean BOURBON Membres : Patrick CHATELET, Jean-François VIVIER, Christophe BALVAY, Jean-Claude MARTINOT Commission Bâtiments communaux - Logements locatifs -Opération « Coeurs de Villages » Responsable - Président : Jean-Claude MARTINOT Membres : Jean-Marie DELON, Jean-François VIVIER, Christophe BALVAY, Colette CHAINTREUIL Commission Affaires sociales et scolaires - Cadre de vie - Culture - Tourisme et loisirs - Développement économique - Vie associative - Relations publiques Responsable - Président : Annie WENNER Membres : André FOREST, Jacques THORD, Colette CHAINTREUIL, Jean BOURBON Commission des Finances Tous les Conseillers Municipaux. Indemnités de fonction des Élus Le Conseil Municipal, Fixe les indemnités de fonction des Élus comme suit, avec effet immédiat, · AUBAGUE Jean-Paul, Maire, au taux maximum, soit 17 % de l’indice brut 1015 · BOURBON Jean, 1er Adjoint, au taux de 40 % de l’indemnité du Maire (à 12 % de l’indice brut 1015) · MARTINOT Jean-Claude, 2ème Adjoint, au taux de 30 % de l’indemnité du Maire (à 12 % de l’indice brut 1015) · Mme WENNER Annie, 3ème Adjoint, au taux de 20 % de l’indemnité du Maire (à 12 % de l’indice brut 1015) « Saône et Loire Vue du Ciel » Le Maire confirme que les deux pages spéciales sur « TRAMBLY » paraîtront dans le Journal de Saône et Loire du mercredi 04 avril prochain ; les photos du village sont visualisées par l’ensemble des élus municipaux et des commandes seront réalisées. Le Conseil Municipal ne donne pas suite à la distribution du journal dans tous les foyers dans le cadre de cette opération ; seuls des journaux seront achetés pour être envoyés auprès des résidents secondaires. Logement de l’École Le Conseil Municipal procède au choix des carrelages et faïences pour le logement de l’École en cours de réhabilitation ; le catalogue des tapisseries sera transmis au futur locataire pour avis. Salle Communale du « Mille Club » Le Maire confirme que le parquet dans la salle du « Mille Club » est complètement posé et que les nouvelles tables sont livrées. Sur proposition de Monsieur Jean-Claude MARTINOT, le Conseil Municipal décide l’acquisition d’un chariot pour le transport interne des chaises. Prochaine réunion du Conseil Municipal : Vendredi 13 Avril 2001 à 20H45, Salle de la Mairie
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