COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 Mars 2002 Les Conseillers Municipaux se sont réunis le Vendredi 15 Mars 2002 à 20H30, salle de la Maison des Associations, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul AUBAGUE, Maire. Etaient présents : tous les Conseillers Municipaux. Le procès-verbal de la réunion du 01 Février 2002 a été adopté à l’unanimité. A 20H00, Monsieur Gérard THELIER présente suite à sa visite à la Cure de Trambly une « exquise » d’étude pour l’aménagement du Musée de la Pierre au rez de chaussée de ce bâtiment communal. Budgets Primitifs 2002 Le Maire présente les projets de Budgets 2002 : Recettess Dépenses Budget Commune Fonctionnement 291 791 euros 291 791 euros Investissement 178 552 euros 178 552 euros Budget Atelier Relais VOUILLON Fonctionnement 81 380 euros 81 380 euros Investissement 35 820 euros 35 820 euros Budget Bâtiment Relais COOPLAIT Fonctionnement 28 155 euros 28 155 euros Investissement 16 694 euros 16 694 euros Budget Halte de Loisirs Fonctionnement 20 875 euros 20 875 euros Investissement 9 675 euros 9 675 euros Budget Assainissement Fonctionnement 58 100 euros 58 100 euros Investissement 92 000 euros 92 000 euros Le Conseil Municipal, Décide que les taux d’imposition des 4 taxes directes locales seront augmentées pour l’année 2002 de 2%, soit : Taxes Taux votés Produit correspondant en Euros d’habitation 3,89 % 8 966 foncière (bâti) 6,87 % 25 082 foncière (non bâti) 28,34 % 10 911 professionnelle 3,96 % 23 736 TOTAL 68 695 Le montant des allocations compensatrices est de 32 089 Euros. Le Conseil Municipal, approuve l’ensemble des propositions de budgets 2002 comme indiquées ci-dessus. Aire de Loisirs du »Moulin de la Vallée Il est décidé d’étudier l’aménagement des abords des lagunes et de terminer l’installation électrique du terrain de boules. Travaux d’extension et de réhabilitation de la Mairie Monsieur le Maire rapelle au Conseil Municipal la délibération en date du 14 décembre 2001 relatif au souhait de l’Entreprise CHABANON , adjudicataire du lot N° 2 -charpente de se retirer pour ces travaux d’extension et de réhabilitation de la Mairie. Après avoir lancer une procédure de marché négocié pour ce lot,il s’avère qu’après le résultat de l’ouverture des plis et la vérification par le Maître d’Oeuvre ; les travaux du lot N° 2 - charpente sont attribués à l’Entreprise AURAY Frères de Dompierre les Ormes pour un montant de 21 399.10 Euros H.T. Le Conseil Municipal, Accepte le marché de travaux pour le Lot N°2 -charpente d’un montant de 21 399.10 Euros H.T., soit 25 593.32 euros T.T.C.avec l’ Entreprise AURAY Frères de Dompierre les Ormes. Autorise Monsieur le Maire à signer le marché correspondant. Le Maire remercie l’entreprise GEOFFRAY, attributaire du lot n°1 Maçonnerie - Gros oeuvre pour avoir respecter la date prévue de commencement des travaux. Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de Monsieur LANTOINE, propriétaire voisin de la Mairie, concernant une dégradation de son mur au cours de la démolition de l’ensemble des portails ; la Municipalité s’engage à réaliser les travaux de réparations nécessaires. Le Maire fait part à l’ensemble du Conseil Municipal que l’autorisation d’occuper le logement de La Poste durant les travaux de réhabilitation de la Mairie doit arriver prochainement. Une assurance risque locatif pour ce logement sera souscrit. Bureau de La Poste Monsieur le Directeur du Groupement de La Poste sera reçu ce Lundi 16 Mars par les membres de la Municipalité ; Monsieur le Directeur souhaite une ouverture sur rendez-vous du bureau de Poste de Trambly tous les Mercredis après-midi. Le Conseil Municipal donne un avis défavorable par un vote : de 10 « Non » et 1 blanc à cette ouverture sur rendez-vous les Mercredis après-midi. Acquisitions Foncières Le Maire, et M. Jean-François VIVIER, Conseiller Municipal, se sont rendus chez Monsieur René LAPALUS à Matour pour étudier l’achat ou l’échange de terrain au lieu-dit »Les Charrières » ; suite à cette visite, M. Jean-François VIVIER se chargera seul d’une nouvelle négociation. Pavillons OPAC « Au Bourg » Les deux pavillons locatifs doivent commencer dans les prochaines semaines ; le bornage du terrain s’effectuera le 26 Mars prochain à 14h00, avec M. BONIN, géomètre, l’O.P.A.C. et M. Louis DOMAS. Petite enfance Le Maire donne le compte-rendu de la réunion qui s’est tenu le 11/02/2002 à Dompierre-les-Ormes. Le dossier relatif à la création d’un Syndicat Intercommunal mixte pour la Petite Enfance en vue notamment de la Gestion des garderies péri et extra-scolaire avec Relais Assistante Maternelle sera complété avec une réunion programmée le 02 Avril 2002 à 17h00, salle du « Mille Club » à Trambly. Création du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (S.I.V.U.) Enfance de la Haute Grosne Après avoir écouté l'exposé du Maire, et à l'unanimité des membres présents, Le Conseil Municipal, décide de s'associer aux communes de Matour, Montmelard, Tramayes et Dompierre-les-Ormes pour former le syndicat intercommunal à vocation unique Enfance de la Haute Grosne. Logement Communal « La Vallée » Monsieur le Maire fait part à l’Assemblée du changement de locataire intervenu au logement Communal de La Vallée studio « Myosotis » ; un état des lieux a été effectué. Monsieur Patrice COULPIER a quitté ce logement le 28/02/2002 et un bail doit être établi à compter du 01/03/2002 au nom de son frère Monsieur Guy COULPIER. Le Conseil Municipal, Autorise le Maire à signer le nouveau bail correspondant. Il sera nécessaire d’effectuer différents petits travaux dans les 3 studios : remise en état des prises électriques, revoir le chauffage et couche de lasure aux portes d’entrées. Travaux de l’Eglise Monsieur Jean-Claude MARTINOT, 2ème adjoint demande à quelle date débuteront les travaux de toiture de l’Eglise, commandés en 2001. SIRTOM de la Vallée de la Grosne Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité propose à la Communauté de Communes de Matour et sa Région comme délégués de la Commune de Trambly au SIRTOM de la Vallée de la Grosne Monsieur Jean-Paul AUBAGUE, Maire, et Monsieur Jean-Marie DELON, Conseiller Municipal. Association « ACTE » Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité propose à La Communauté de Communes de Matour et sa Région comme délégués de la Commune de Trambly à l’Association de développement économique du Clunisois « Acte » Monsieur Jean-Paul AUBAGUE, Maire, et Monsieur Christophe BALVAY, Conseiller Municipal. Bâtiment de la Cure Le Conseil Municipal décide de prendre l’attache d’un architecte pour réaliser un avant projet « Musée et logement » dans le bâtiment de la Cure. Aire de Loisirs le « Moulin de la Vallée » Le Maire présente la maquette réalisée par Marie-Claire VERNAY, emploi-jeune, pour la promotion de l’Aire de Loisirs et plus spécialement des 3 chalets-loisirs. Le Conseil Municipal, décide de faire imprimer 1 000 exemplaires de ce nouveau dépliant, pour la nouvelle saison, auprès de la Société Bureautique 71. Elections Présidentielles des 21 Avril et 05 Mai 2002 Les tours de gardes, au Bureau de Vote, Salle de la Maison des Associations pour ces élections sont programmées ainsi : De 8h00 à 11h30 De 11h30 à 15h00 De 15h00 à 18h00 1er Tour Jean-François VIVIER Patrick CHATELET Jacques THORD Jean-Claude MARTINOT Jean-Marie DELON Annie WENNER Jean BOURBON Christophe BALVAY Colette CHAINTREUIL 2ème Tour Christophe BALVAY Patrick CHATELET Jacques THORD Jean-Claude MARTINOT Jean-Marie DELON Annie WENNER Jean BOURBON Jean-François VIVIER Colette CHAINTREUIL Voirie Communale La Commission a effectué son « Tour de Village » le 08 Mars dernier. Monsieur Jean BOURBON, commente les travaux nécessaires et prioritaires. Le Conseil Municipal, Décide de lancer une consultation d’entreprises pour cette opération « Travaux Voirie 2002 » par l’intermédiaire de la D.D.E. Décide de commander divers matériaux tels que tuyaux, buses.... Horloge de l’Eglise Les travaux d’installation de l’horloge électrique de l’Eglise ont été effectués par l’entreprise BODET. La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au Vendredi 26 Avril 2002 à 20h30, Salle de la Maison des Associations.
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