COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 Juin 2002 Les Conseillers Municipaux se sont réunis le Vendredi 21 Juin 2002 à 21H00, salle de la Maison des Associations, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul AUBAGUE, Maire. Étaient présents : tous les Conseillers Municipaux sauf Messieurs CHATELET Patrick, DELON Jean-Marie et FOREST André. Le procès-verbal de la réunion du 26 Avril 2002 a été adopté à l’unanimité. En début de séance, le Maire rend hommage à M. Jean BOUILLET dont les obsèques ont eu lieu ce jour ; M. Jean BOUILLET a été élu Municipal de 1953 à 1983 et Adjoint au Maire pendant plusieurs mandats. Il a participé aussi activement dans de nombreuses associations locales. Le Maire renouvelle ses condoléances à son épouse et à ses enfants. Comptes Administratifs 2001 Monsieur Jean BOURBON, Maire-Adjoint, préside la séance et donne lecture des différents Comptes Administratifs 2001 de la Commune. Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire-Adjoint et après en avoir délibéré, Adopte à l’unanimité et procède à la signature des divers Comptes Administratifs 2001 de la Commune : Budget Général de la Commune Budget Service « Assainissement » Budget « Halte de Loisirs » Budget « Bâtiment-Relais Cooplait » Budget « Atelier-Relais Vouillon » Constate leur parfaite concordance avec les Comptes de Gestion 2001 présentés par Monsieur le Receveur Municipal, et qui sont aussi approuvés. Affectation des résultats comptables 2001 Après avoir entendu et approuvé les Comptes Administratifs de l’exercice 2001, le Conseil Municipal statue à l’unanimité sur l’affectation des résultats comptables de l’exercice 2001. Emprunt Réhabilitation de la nouvelle Mairie Le Maire rappelle que pour financer les travaux de réhabilitation et d’extension du bâtiment de la Mairie, il est opportun de recourir à un emprunt d’un montant total maximum de 120 000 EUR. Le Conseil Municipal, Décide de souscrire cet emprunt auprès de DEXIA Crédit Local, à taux indexé, Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de prêt correspondant. Travaux porte de l’Église Le Maire présente deux devis relatifs aux travaux de restauration des peintures de la porte principale de l’Église. Le Conseil Municipal, Accepte la proposition d’un montant T.T.C. de 406,88 Euros de M. Noël GUILLARD, Plâtrier – Peintre à Crèches-sur-Saône pour le sablage et protection, l’application de colle de peau et deux couches de lasure, sur la porte principale de l’Église, Dit que ces travaux devront être réalisés dans les meilleurs délais. Travaux Voirie 2002 M. Jean BOURBON commente les travaux 2002 en cours de réalisation sur différentes voies communales. Le Maire explique les interventions auprès de la D.D.E. pour la remise en état de la chaussée du Bourg ; les réparations qui s’imposent devraient être effectuées très prochainement. Entretien chaufferies Le Maire et M. Jean-Claude MARTINOT donnent connaissance de la proposition de la S.A.R.L. Abel JAYET de Milly-Lamartine (71) relative à un contrat d’entretien pour les chaufferies dans divers bâtiments Communaux : salle du Mille Club (cuisinière gaz et chaudière fuel), bâtiment de l’école et bâtiment de La Poste : chaudières fuel. Le Conseil Municipal, Accepte cette proposition avec une redevance annuelle globale de 407,97 Euros T.T.C., Autorise le Maire à signer le contrat correspondant. Bureau de Poste Le Maire donne lecture d’un courrier en date du 27 Mai 2002 de M. le Directeur du Groupement Grand Public Charollais Maconnais, expliquant l’intérêt pour La Poste de Trambly et pour La Poste, de l’ouverture du Bureau sur rendez-vous une demi-journée par semaine. Le Conseil Municipal, Confirme sa décision de maintenir les mêmes horaires d’ouverture actuels du Bureau de Poste toute la semaine. Aire de Loisirs du « Moulin de la Vallée » ? Éclairage Public Le Maire donne lecture de deux devis pour l’éclairage du Jeu de Boules à l’Aire de Loisirs du « Moulin de la Vallée ». Le Conseil Municipal, Décide de demander d’autres propositions avec des mâts d’une hauteur maximum de 2m ; Dégage un crédit de 1 500 € à 1 800 € pour cette opération pour 3 à 4 mâts. ? Aménagement extérieur Mme Annie WENNER indique qu’elle a réservé un barbecue pour un montant de 150 Euros T.T.C. auprès de la Société OBI à Mâcon Sud, Le Conseil Municipal, Confirme cette acquisition et dit que ce barbecue sera installé par les Employés Communaux sur la pelouse en face des jeux pour enfants, à l’Aire de Loisirs. Mobilier scolaire Le Maire rappelle que les bureaux de la Salle de classe sont vétustes et qu’il serait opportun de prévoir leurs remplacements ; il donne connaissance d’un devis des Ets SIMIRE. Le Conseil Municipal, Accepte la proposition des Ets SIMIRE d’un montant de 2 334,93 Euros T.T.C. pour l’acquisition de 24 bureaux individuels, Dit que ce nouveau mobilier devra être livré pour la prochaine rentrée scolaire de Septembre, Dit que les anciens bureaux seront offerts à une Association à but humanitaire. Achat débroussailleuse Jean BOURBON indique que la débroussailleuse de la Commune est hors d’usage (plus de 10 ans). Le Conseil Municipal, Accepte le devis de M. Michel CORTIER, pour une nouvelle débroussailleuse neuve, au prix de 860 € T.T.C. Contrat Emploi Consolidé Le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Contrat Emploi Consolidé de Monsieur Bernard PAULIN arrive au terme des 5 ans le 05 Août prochain ; ce contrat ne peut pas être renouvelé ; Le Conseil Municipal, Décide d’étudier avec l’A.N.P.E. les possibilités d’emploi de M. Bernard PAULIN, Décide le recrutement d’une nouvelle personne en Contrat Emploi Consolidé, Autorise le Maire à signer la convention avec l’État et le contrat correspondant. Secrétariat de la Mairie Le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de recruter un Adjoint Administratif en contrat à durée déterminée pour remplacer l’Agent titulaire au secrétariat de la Mairie lors d’arrêts maladie ou congés annuels. Le Conseil Municipal, Autorise le Maire à signer un contrat à Durée Déterminée avec Madame Nathalie DA SILVA, née RAVE, Adjoint Administratif avec effet au 1er Juin 2002. Assurances des risques statutaires du Personnel communal Le contrat actuel du Centre de Gestion arrivant à terme le 31 Décembre 2002, il est par conséquent remis en concurrence. Le Conseil Municipal décide de confier au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire le soin d’agir pour le compte de la Commune et autorise le Maire à signer les conventions en résultant. La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au Vendredi 06 Septembre 2002 à 20H30, Salle de la Maison des Associations.
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