COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 15 NOVEMBRE 2002 Les Conseillers Municipaux se sont réunis le Vendredi 15 Novembre 2002 à 20 heures trente, salle de la Maison des Associations, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul AUBAGUE, Maire. Absents excusés : Tous étaient présent sauf Mrs FOREST André et CHATELET Patrick. TRAVAUX EXTENSION ET REHABILITATION DE LA NOUVELLE MAIRIE Le Maire commente les travaux en cours de réhabilitation et d’extension de la nouvelle Mairie. Ce chantier est légèrement retardé par le lot n°6 platrerie-peinture. La réception des travaux est envisagée 2ème quinzaine de Décembre. Des devis pour l’aménagement en mobilier pour la « Nouvelle Mairie » sont étudiés. Le Conseil Municipal décide de retenir deux fournisseurs et autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes négociations : les Conseillers Municipaux seront invités pour le choix définitif du mobilier. Le Conseil Municipal décide qu’une matinée « porte ouverte » des nouveaux locaux de la Mairie aura lieu le Dimanche 19 Janvier 2003 de 9h30 à 12 heures ; des invitations seront envoyées à toute la population. AMENAGEMENT DE LA PLACE DU MONUMENT Etude du C.A.U.E. Le Maire rappelle les diverses réunions qui ont eu lieu sur place à Trambly et présente les études pour l’aménagement de la Place du Monument de deux Architectes-Urbanistes : Monsieur Vincent MAYOT de DIJON et Madame GIROUD de LYON. Le Conseil Municipal retient dans un premier temps la proposition de Madame GIROUD et autorise le Maire a effectué toutes démarches concernant ce dossier. MAISON BERTHET BONNETAIN Mrs Jean Claude MARTINOT et Jean Marie DELON font part à l’assemblée qu’un descriptif de travaux pour chaque corps de métier a été envoyé à diverses entreprises ; pour la réhabilitation de la Maison Berthet-Bonnetain au centre du Bourg. La réponse aux devis est attendue pour fin novembre. La Commission Municipale des bâtiments se réunira courant du mois de Décembre pour débattre de ce dossier. BULLETIN MUNICIPAL 2002 Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal sur la rédaction en cours du Bulletin Municipal2002, il rappelle que les textes réalisés par certains membres du Conseil Municipal doivent être transmis en Mairie le plus rapidement possible. Une réunion aura lieu le Mardi 26 novembre prochain à 18h30 à la Salle de la Maison des Associations. VŒUX DU MAIRE La Cérémonie des Vœux du Maire aura lieu le Dimanche 5 Janvier 2003 à 11 heures à la Salle du Mille Club. SALLE COMMUNALE DU « MILLE CLUB » Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal fixe les tarifs de location de la Salle Communale du « Mille Club », valables à compter du 1er Août 2003. TYPE DE LOCATION TARIFS EN EUROS Simple réunion Réunion de famille : - Habitants de Trambly - Habitants de l’extérieur Mariage : - Habitants de Trambly - Habitants de l’extérieur Jeunes 18-20 ans domiciliés à Trambly Forfait Chauffage : - Simple réunion, réunion de famille - Mariage ( habitants de Trambly ou extérieur ) - Jeunes 18-20 ans de Trambly Forfait nettoyage (tarif horaire) Consommation d’électricité Associations : participation aux frais annuels d’entretien (pour la Salle du Mille Club ou salle des Associations) 32 47 95 70 140 32 16 32 16 13 0,16 290 * Pour certaines personnes ayant participé au montage de la Salle « du Mille Club » (liste arrêtée en Mairie), les locations seront facturées 30 % du tarif cité ci-dessus. SUBVENTIONS 2002 Le Conseil Municipal, Accorde les subventions suivantes pour l’année 2002 : Amicale Secrétaire de Mairie de l’arrondissement de Mâcon 46 € A.D.M.R secteur Matour 300 € Clique Sapeurs Pompiers de Matour 110 € Bibliothèque Intercommunale de Trambly 380 € Comité Ass. Tramblyronnes réunies Dit Comité des Fêtes 540 € École de Musique de Matour-Trambly 38 €/ par élève ACQUISITION D’EXTINCTEURS Monsieur Jean BOURBON, 1er Adjoint fait part à l’Assemblée de l’achat de 9 extincteurs auprès de la Société SICLI ( 5 pour l’année 2002 et 4 pour l’année 2003 ) en remplacement de ceux ayant plus de 20 ans d’âge. SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA GROSNE Sur proposition du Maire, Le conseil Municipal décide d’adhérer au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Grosne. La commune participera aux frais d’études ( diagnostic du milieu physique, du milieu naturel, des usages de l'eau’ des paysages) sur la base de 0,25 Euros par habitant LIGNE DE TRESORERIE Le Maire informe l’Assemblée qu’il serait opportun de renouveler auprès du Crédit Agricole Centre-Est une ligne de trésorerie d’un montant de 76 224 € pour palier au besoin éventuel de la trésorerie de la Commune, à compter du 01 Janvier 2003. Le Conseil Municipal, Ouï l’exposé du Maire, Décide de renouveler auprès du Crédit Agricole Centre-Est une ligne de trésorerie d’un montant de 76 224 € pour palier au besoin de la trésorerie de la Commune. Autorise le Maire à signer le contrat correspondant et tous autres documents relatifs à ce dossier. TERRAIN AULAS-ROCHER Monsieur le Maire fait part de sa rencontre avec Madame Denise ROCHER concernant l’achat du terrain cadastré Section n° situé aux abords du « Mille Club ». Une réponse est attendue. REUNION DU C.C.A.S. Une réunion du Centre Communal d’Action Sociale est programmée le Vendredi 29 Novembre 2002 à 18 heures à la Salle de la Maison des Associations. AIRE DE LOISIRS « DU MOULIN DE LA VALLEE » Suite à différentes réunions, il a été évoqué la plantation d’arbustes sur cette aire ; le devis de Monsieur Jean François DOMAS est présenté pour un montant de 280,40 € TTC. Le Conseil Municipal accepte ce devis et lui demande par l’intermédiaire de Madame Annie WENNER, 3ème Adjoint, la réalisation des plantations afin d’obtenir une haie continue côté lagune. ECOLE DE TRAMBLY Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier envoyé par l’institutrice Mademoiselle Christine LAURIOL et ses élèves demandant l’autorisation de la Mairie en vue de la réalisation d’une fresque sous le préau de l’école. Le Conseil Municipal donne un avis favorable à ce projet mais se réserve le droit de regard sur ce dossier. ETUDE ZONAGE ASSAINISSEMENT Le Maire présente la carte de pré-zonage d’assainissement des eaux usées de notre Commune établie par la Société EI2A, financée par la Communauté de Communes de Matour et de sa Région. Le Conseil Municipal, Apporte certaines modifications à ce plan, Charge le Maire de suivre ce dossier. QUESTIONS DIVERSES Madame Annie WENNER : renouvelle sa demande d’accueil pour les nouveaux habitants installés dans la Commune en 2001-2002. La matinée de réception est programmée au Dimanche 03 Mars à 10h15, Salle de la Mairie. Monsieur Christophe BALVAY : fait part de l’affaissement sur un mur « en haut du Bourg » appartenant à Monsieur Guy DELEAU. Un courrier lui sera envoyé pour l’avertir de ce problème. Monsieur Jean Marie DELON : demande 1) si un comptage de routes a été effectué dernièrement? Monsieur le Maire contactera Monsieur BERTRAND de la Direction des Routes et des Infrastructures afin de poser le matériel nécessaire sur le RD dans l’agglomération. 2) va t-il y avoir une « journée boudin » organisée par les Conscrits? Ce projet est en préparation ainsi que la journée des « classes en 3 ». Monsieur DELON aurait souhaité une manifestation afin de trouver des fonds pour entretenir « la croix de ATTENTION ». Monsieur le Maire et le Conseil Municipal proposent de chiffrer le coût de la restauration de cette Croix et de reparler de ces travaux lors d’une prochaine réunion du Conseil Municipal. Monsieur Jean BOURBON : avec l’ensemble des Conseillers Municipaux organisent les journées « sapins » et pose des guirlandes le Mardi 03 Décembre et le Samedi 07 Décembre prochains. Monsieur Jean Claude MARTINOT : fait part à l’assemblée d’un courrier de remerciements de Stéphanie et Christophe ENRIA pour l’attention que le Conseil Municipal lui a porté lors de leur mariage le 14 Septembre dernier. PROCHAINE REUNION LE VENDREDI 17 JANVIER 2003 A 20H30, SALLE DE LA NOUVELLE MAIRIE
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