COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Avril 2003 Les Conseillers Municipaux se sont réunis le Vendredi 25 Avril 2003 à 20H30, Salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul AUBAGUE, Maire. Présents : tous les Conseillers en exercice. Le procès-verbal de la réunion du 21 Mars 2003 a été adopté à l’unanimité. TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA GARDERIE AU REZ DE CHAUSSEE DU LOGEMENT DE LA POSTE : Madame Annie WENNER, 3ème Adjointe, rappelle sa rencontre avec le Docteur Hugedé, Médecin du Service P.M.I. qui a donné son accord pour ouvrir une garderie péri-scolaire à la rentrée de Septembre prochain à la condition d’y effectuer divers travaux d’aménagement que Monsieur Jean-Claude MARTINOT, 2ème Adjoint commente avec des devis à l’appui, - pose d’un W.C. maternelle, rabaissement lavabo, placard de rangement, extension plan de travail avec plaque électrique et réfrigérateur. Madame WENNER se charge de ce dossier, fait part d’une réunion SIVU le 05 Mai prochain et que toutes les subventions seront demandées dès que l’ensemble des documents sera rassemblé. Le Conseil Municipal, Accepte les devis de l’Entreprise JANIN.D (sanitaire) d’un montant de 1179 Euros, BONIN-MAZOYER (menuiserie) d’un montant de 1760 Euros, THEVENET.B. (électricité) d’un montant de 900 Euros, Sollicite les aides correspondantes auprès du Conseil Général de Saône et Loire et de la C.A.F.71 et dit que les travaux pourraient se réaliser en Juillet et Août prochains. BUREAU DE POSTE : Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu le 26 Mars dernier de Monsieur le Directeur de la Poste concernant la restitution du logement de fonction et du nouveau bail du bureau de la Poste. Divers aménagements sont à réaliser notamment l’installation d’un W.C. au bureau ; la Commission Municipale des bâtiments se rendra sur place le Vendredi 09 Mai au matin. A la date de réception des travaux, un nouveau bail de 9 ans avec révision triennale du loyer sera passé entre La Direction de la Poste et la Commune de Trambly. Le Conseil Municipal, Accepte ces propositions. ZONAGE ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES : Suite à l’étude du plan de zonage établi par le Cabinet EI2A, le Conseil Municipal, propose à la Communauté de Communes de Matour et sa région de retenir pour Trambly l’ensemble « du Bourg » - « Le Ravelin » - « La Croix Saint Clair » en assainissement collectif et pour le reste de la Commune, un assainissement autonome. TRAVAUX VOIRIE 2003 : Monsieur Jean BOURBON, 1er Adjoint explique les devis établis par l’Entreprise SIVIGNON et l’Entreprise JAFFRE relatifs à l’écoulement des eaux pluviales « Au Bourg » aux abords de la propriété Domas, jusqu’au C.D. 987. Le Conseil Municipal accepte le devis de l’Entreprise René JAFFRE pour un montant de 2 187,95 Euros T.T.C, et l’acquisition des tuyaux (diamètre 300) pour un montant de 1140 € H.T. livré. Dit que les employés communaux aideront et confectionneront le regard correspondant à ces travaux. Une réunion de la Commission Municipale de la Voirie avec l’Entreprise SIVIGNON est prévue le Vendredi 09 Mai à 10h30 pour étudier sur place le projet d’élargissement du chemin « du Pas de la Sue ». MAISON BERTHET-BONNETAIN : Monsieur Jean-Claude MARTINOT, responsable des bâtiments fait le point sur les travaux en cours dans ce logement communal, réhabilité dans le cadre de l’opération « Cœurs de Village ». Les différents artisans se succèdent sur le chantier qui devrait être terminé au 30 juin prochain. Madame BALSE, riveraine de ce logement souhaite la réalisation d’une murette, d’un portail et du remplacement des rosiers abîmés durant les travaux de gros œuvre. Suite à la réunion de la Commission d’attribution de logements, le Conseil Municipal décide d’attribuer ce appartement à Monsieur Christophe BALVAY et Mademoiselle Brigitte CHANUT ; le loyer sera fixé lors d’une prochaine réunion après avoir reçu le dossier de conventionnement avec l’Etat. SUBVENTIONS 2003 : Le Conseil Municipal accorde les subventions suivantes pour l’année 2003 : Coopérative Scolaire de Trambly 120 € A.D.M.R., Secteur de Matour 320 € Amicale Secrétaires de Mairie de l’arrondissement de Mâcon 46 € Clique des Sapeurs Pompiers de Matour 110 € Bibliothèque Intercommunale de Trambly 400 € Comité des Associations Tramblyronnes dit « Comité des Fêtes » 570 € Ecole de Musique de Matour et sa Région 200 € Amicale des Donneurs de sang de Matour et sa Région 100 € AMENAGEMENT PLACE DU MONUMENT : Le Maire commente la rencontre du 07 Avril 2003 avec Monsieur Vincent MAYOT, Architecte-Paysagiste. Une réunion aura lieu le Vendredi 23 Mai prochain à 20h, Salle de la Mairie avec l’ensemble des élus pour la présentation des premières exquises par Monsieur MAYOT. PANNEAUX AGGLOMERATION : Les panneaux « 50, rappel, attention aux enfants » dernièrement acquis par la Municipalité seront implantés prochainement avec l’aide d’un technicien de la D.R.I. TRAVAUX « NOUVELLE MAIRIE » : L’éclairage des façades fonctionne depuis quelques jours et après concertation avec les Entreprises Geoffray et Deborde le carrelage extérieur de la coursive de la Mairie sera posé début mai prochain. CONSTRUCTION D’UN LOCAL DE RANGEMENT AUX ABORDS DE LA SALLE DU « MILLE CLUB » : Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que la demande de permis de construire de ce local situé aux abords de la Salle du « Mille Club » a été déposé et qu’il serait opportun de lancer dans les meilleurs délais une consultation avec descriptif auprès des entreprises pour la réalisation de ces travaux, sous la conduite de Monsieur LEDAUPHIN, Maître d’œuvre. 1) Terrassement – Maçonnerie : Entreprise WENNER Entreprise DESCHAMPS (Monsols) Entreprise BAUDRY (Ouroux) Entreprise THIMON (Tramayes) 2) Charpente Bois: Entreprise CHARVET-LAFAY Entreprise AURAY Frères (Dompierre Les Ormes) Entreprise DEBIEMME .S. (Dompierre Les Ormes) Entreprise AUBLANC .A. (Matour) 3) Electricité : Entreprise THEVENET .B. (St Bonnet des Bruyères) Entreprise COURTOIS .J.Y. (Dompierre Les Ormes) Entreprise BONHOMME .P. (Tramayes) Entreprise FAYARD .D. (St Pierre) 4) Menuiserie Aluminium : Entreprise BARBIER .C. (Varennes/Dun) Entreprise CORTIER .M. (Dompierre Les Ormes) TRAVAUX ECOLE : Lors de la visite du 01 Avril 2003 à l’Ecole de Trambly par la Délégation Départementale de l’Education Nationale, il a été demandé l’aménagement de toilettes intérieures supplémentaires, à proximité immédiate de la Salle de classe. La Commission Municipale des bâtiments effectuera une visite le 09 Mai prochain afin de trouver la solution la mieux adaptée pour ces travaux. VISITE DE MONSIEUR LE PREFET DE SAONE ET LOIRE : Le Maire informe le Conseil Municipal que sur son invitation, à l’occasion du 10ème anniversaire de la création de la Communauté de Communes de Matour et sa région Monsieur le Préfet de Saône et Loire et le Secrétaire Général effectueront une visite sur le territoire de la Communauté le Mercredi 28 Mai prochain, avec réunion de travail avec l’ensemble des Elus Communautaires le matin en Mairie de Trambly. TRAVAUX MAISON « Sylvestri » : Monsieur le Maire donne lecture de divers courriers envoyés et reçus concernant des travaux de terrassement entrepris par Monsieur SYLVETRI à « Pari Gagné ». ZONE D’ACTIVITES DE PARI GAGNE : Le Maire commente le dossier « Etablissements Classés » relatif à l’extension de l’abattoir « Palmid’Or Bourgogne S.A. ». D’autre part, il explique que le curage des bassins de décantation des boues, Z.A. communale de « Pari Gagné » devient très urgent ; la Direction des Services Vétérinaires a donné son accord pour le transport des boues solides, par épandeur, avec le concours du G.A.E.C. MOIROUX. Ces travaux seront réalisés dans les tous prochains jours. QUESTIONS DIVERSES : Madame Annie WENNER fait part que l’on a souvent sollicité la pose de nouveaux jeux extérieurs pour enfants sur l’Aire de Loisirs du « Moulin de la Vallée » ; Madame WENNER se charge de rassembler des propositions pour que ce dossier soit étudié lors de la prochaine réunion. Monsieur Jean-Claude MARTINOT fait part d’une demande de benne à ferraille. Comme chaque année, il sera proposé aux habitants une collecte en Juillet, pendant une semaine. Monsieur Jean-Marie DELON souhaiterai pour mettre en valeur « La Croix de Quetegnon » que celle-ci soit peinte de couleur très claire. Le Conseil Municipal donne son accord. Monsieur Patrick CHATELET fait part qu’une croix existante jadis et retrouvée dernièrement est en cours de rénovation et de réinstallation au lieu dit « En Plaine » par les riverains. Monsieur le Maire remercie vivement ses personnes. Messieurs André FOREST et Jean BOURBON ont été sollicités par plusieurs personnes légèrement handicapées de mettre une rampe amovible lors des cérémonies à l’Eglise (à l’entrée de la porte principale). Le Conseil Municipal, Donne son accord avec une installation sur la partie droite, des escaliers. Ce projet sera examiné avec l’Entreprise CORTIER. Monsieur André FOREST présente des devis pour l’achat d’enceintes pré-amplifiées pour la sono de la Salle du Mille Club et lors d’autres manifestations, par la Société MUSIC OCCAS de Mâcon. Après plus de renseignements, une décision définitive sera prise lors de la prochaine réunion. Prochaine réunion du Conseil Municipal le Vendredi 06 Juin à 21 heures, Salle de la Mairie.
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