COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2003 Les Conseillers Municipaux se sont réunis le Vendredi 05 Décembre 2003 à 20h 30 , salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul AUBAGUE, Maire. Etaient présents : Tous les Conseillers en exercice. Le procès verbal de la réunion du 14 novembre 2003 a été adopté à l’unanimité. Travaux réhabilitation ancienne Cure : Le Maire donne connaissance à l’assemblée des résultats de l’appel d’offres en date du 17 novembre 2003 et suite à la vérification des offres du Maître d’œuvre pour ces travaux de réhabilitation du bâtiment communal de l’ancienne Cure, Le Conseil Municipal, confirme les propositions de la Commission d’Appel d’offres et accepte la passation des marchés de travaux avec les entreprises suivantes : Lot1 Démolition maçonnerie Ets DESCHAMPS 112 477.87 € H.T. Carrelages-façades Lot 2- Charpente couverture Ets AURAY Frères 17 171.53 € H.T. Zinguerie Lot 3 – Menuiseries Ets VOUILLON J.M. 34 503.54 € H.T. Lot 4- Plâtrerie Peinture Ets BUISSON 41 947.90 € H.T. Sols collés Lot 5 – Electricité courant faible Ets BONHOMME P. 12 572.91 € H.T. Lot 6- Chauffage gaz- ventilation Ets CHABERT 22 279.19 € H.T. Plomberie sanitaire Autorise Monsieur le Maire à signer les marchés de travaux correspondants, et tout document relatif à ce dossier. BUREAU VERITAS : M.le Maire fait part que cette opération de travaux est dispensée de la mission de contrôle technique mais qu’il est nécessaire de passer une convention pour une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. Le forfait d’honoraires présenté par Bureau Véritas serait de 2580 € H.T., le Conseil Municipal autorise M. Le Maire à signer la convention correspondante. Ces travaux pourraient débuter courant janvier 2004. Nettoyage de l’Ancienne Cure : Mrs Jean-Claude MARTINOT 1er Adjoint et Jean-Marie DELON Conseiller municipal commentent leur rencontre avec deux antiquaires de la région clunysoise intéressés par certains meubles et objets restant dans la Cure. Après explications, le Conseil Municipal retient l’offre très correcte des salles des 4 Moulins Représenté par M. GOBIN. Décide que la totalité de la somme récoltée lors de cette transaction sera au profit du Comité de Restauration de l’Eglise pour un montant de 960.43 €. Monsieur le Maire rappelle que ce vendredi matin, il a remis la somme de 926 € résultant de la vente des vins de la cave du Père GAUDILLIERE à l’Association « chiens de traîneau et Pulka de Bourgogne » dans le cadre du TELETHON 2003. Vente de terrain : Le Maire commente les diverses rencontres qu’il a eu avec M. et Mme Franck CARRE, domicilié à TRAMBLY pour l’achat d’une parcelle de terrain communal située au lieu-dit « les Charrières » d’une superficie de 1621 m2 en vue de construire une maison d’habitation. Le Conseil Municipal accepte et autorise M. Le Maire à signer le compromis de vente (avec une servitude pour le réseau d’assainissement existant sur le terrain) et d’effectuer toutes les démarches administratives relatives à ce dossier avec M. et Mme Franck CARRE pour le terrain communal d’une superficie de 16211 m2 situé « aux Charrières » , cadastré A n° 770 au prix de 0.17 € le M2 . Projet Jardin et Village de la Pierre : Le Maire rappelle la rencontre du lundi 1er décembre dernier avec M. Vincent MAYOT Paysagiste DPLG et une partie du Conseil Municipal relative au projet « d’un jardin et du village de la Pierre ». D’autre part, le Conseil Municipal se prononce favorablement sur la dernière esquisse présentée par M ; Vincent MAYOT pour l’aménagement de la Place du monument. Un dossier complet pourra être constitué. Accepte le coût estimatif de l’opération arrêté à la somme de 95 055.00 € H.T. Autorise le Maire à solliciter l’ensemble des aides correspondantes. Bulletin municipal : La rédaction du Bulletin Municipal 2003 est en cours. La reliure de ce bulletin est fixée le jeudi 18 décembre à 20 heures, salle de la Mairie. C.C.A.S. La distribution des « boîtes de chocolats « pour les aînées de + de 72 ans aura lieu le samedi 20 décembre prochain par les Membres du Centre Communal d’Action Sociale. H .L.L. Moulin de la Vallée : Le Maire informe l’assemblée qu’à ce jour les 3 chalets loisirs sont loués pour une longue durée ; les contrats de locations ont été signés avec Melle BRILLANT, les entreprises JURET et SOPRADI. Emploi Jeune : Le Maire présente à l’ensemble du Conseil municipal le faire part de naissance de Mathis né le 19 novembre dernier, fils de notre Emploi Jeune Céline, le Conseil Municipal décide de lui offrir un cadeau d’un montant de 50 € environ, charge Mmes WENNER et CHAINTREUIL de réaliser cet achat. Courrier de M. DUTHEL : Le Maire donne lecture d’un courrier de M. Jean-Pierre DUTHEL Architecte d’Intérieur et de Décoration, habitant « le bourg » de Trambly qui souhaiterai une location d’une pièce à l’étage des locaux communaux de la poste et de la garderie périscolaire à vocation de bureau. Après vote à bulletin secret par l’ensemble des Elus (5 non, 4 oui, 1 abstention et 1 blanc) cette demande n’est pas acceptée. Voirie : Le Maire rappelle que la commission de la voirie se rendra le lundi 08 décembre prochain au lieu-dit « Pas de la Sue » en présence de M. BONIN géomètre, M. SIVIGNON entrepreneur de terrassement, des riverains des terrains afin d’effectuer un près bornage pour l’élargissement nécessaire de cette portion de voie communale. Une réception des travaux de voirie « route de Montagny » avec l’entreprise THIVENT sera programmé dans les prochains jours. Après les fortes pluies de ces derniers jours, il a été nécessaire d’intervenir dans divers lieux dits du village : « chemin des Barres », « Pari-Gagné », « Montravent », « Pont de la vallée », « route de la Gotale », « chemin de Présentin ». Le nettoyage des cours d’eau évoqué ce soir serait à l’étude par le Syndicat du Bassin de la Grosne. Questions diverses : M. Jean BOURBON , 1er adjoint, souhaite que la Commune procède à l’acquisition de tuyaux D’eau pluviales (diamètre 4OO) , et de 2 tonnes de sel de déneigement en prévision de l’hiver. M. Jean-François VIVIER, Conseiller Municipal, responsable chaque hiver du déneigement souhaite l’autorisation du Conseil Municipal pour faire entretenir le chasse neige si nécessaire Auprès de l’entreprise BALIGAND de Dompierre les Ormes. M. Jean-Marie DELON , Conseiller Municipal fait part d’un dysfonctionnement de lampes de l’éclairage public dans le bourg de Trambly. M. Patrick CHATELET , Conseiller Municipal rappelle la dégradation du mur au Cimetière communal ; les devis demandés aux entreprises de maçonnerie ne sont pas à ce jour établis. Vœux de la Municipalité : Après explication du Maire, la Cérémonie des vœux de la Municipalité aura lieu le dimanche 04 janvier 2004 à 11 heures salle du Mille Club avec ce même jour la rencontre de tous les nouveaux habitants de l’année 2003. Elections Cantonales 2004 : Les Elections Cantonales auront lieu en mars 2004. M. Jean-Paul AUBAGUE, Maire fait part de sa candidature. Fin de la réunion à 23 H35. Prochaine réunion du Conseil Municipal, le vendredi 30 janvier 2004 à 20 h ;30, salle de la Mairie.
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