COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2005
Les Conseillers Municipaux se sont réunis le Vendredi 20 MAI 2005 à 20h30, Salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul AUBAGUE, Maire.
Présents : Mrs Jean-Paul AUBAGUE, Jean BOURBON, Jean-Claude MARTINOT, Christophe BALVAY, Patrick CHATELET, Jean-Marie DELON , Jean-François VIVIER, Jacques THORD, Annie WENNER,
Absents excusés : M. André FOREST, Mme Colette CHAINTREUIL.
Le procès verbal de la réunion du 11 Mars 2005 a été adopté à l’unanimité.
1-Tavaux Aménagement Paysager Place du Monument : Après visite des travaux d aménagement paysager de la place du Monument « au bourg » ce jour de 20H à 20H 30, Les Elus ont pu constater l’état d’avancement des travaux confiés à l’Entreprise I.S.S. de Besançon. Le Maire donne lecture du compte rendu de chantier du 18 mai dernier et rappelle que chaque mercredi matin se tient en présence de M. Vincent MAYOT, Architecte Paysagiste, une réunion sur le site. Afin d’agrémenter cette place, des modèles de fontaines sont proposées et après discussion, l’ensemble des Conseillers décide de demander à l’Entreprise de Maçonnerie GEOFFRAY de Gibles, une proposition avec des pierres naturelles.
2-Travaux Voiries et Bâtiments communaux 2005 : Voirie : M. Jean BOURBON , 1er Adjoint, responsable de la voirie communale donne lecture des devis établis par le Parc de l’Equipement de CLUNY pour un montant de 31 260.36 Euros T.T.C. concernant l’aménagement de divers chemins ; (goudronnage, drainage, …). Il fait part à l’Assemblée de la nécessité d’investir dans un nouveau tracteur tondeuse ; l’actuel nécessitant des réparations importantes. Le Conseil Municipal étudie cette proposition et décide de demander d’autres devis auprès des Ets CORTIER à Dompierre les Ormes pour un matériel plus performant (avec broyage de l’herbe).
Le Conseil Municipal décide de confier à l’Entreprise JANAUD le fauchage des accotements de la voirie communale dès la fin de ce mois ; décide l’achat d’enrobé auprès des Ets THIVENT pour la réparation de « nids de poules » sur la voirie, par les Employés Communaux.
Projet nouvelles compétences Communauté de Communes : Le Maire informe le Conseil Municipal sur les différentes réunions des Commissions au sein de la Communauté de Communes de Matour et sa Région pour étudier de nouvelles compétences : Office Tourisme Communautaire, Taxe Professionnelle unique, Enfance et Jeunesse, et voirie d’intérêt communautaire.
Sanitaires Publics : Le Maire informe le Conseil Municipal que l’Appel d’Offres préparé par le Cabinet d’Architecture CORNIAU LEDAUPHIN relatifs à la Construction de Sanitaires Publics au Bourg sera lancé dans la presse le 23 mai prochain ; les Entreprises ont jusqu’au 08 Juin 2005 à 17 heures pour remettre leurs offres en Mairie. Le Conseil Municipal accepte le devis d’EDF pour la pose d’un « coffret forain » d’un montant de 893.41 euros T.T.C. encastrée dans cette future construction ; les consommations électriques seront ensuite à la charge des Associations organisatrices de manifestations.
Cantine Scolaire : Le Maire donne lecture d’un courrier de Christine VIVIER, Présidente de la Cantine scolaire de Trambly accompagné de plans avec deux projets concernant les travaux à réaliser dans les locaux de la cantine scolaire. L’Assemblée retient une proposition qui nécessite l’avis le 03 juin prochain de la Direction des Services Vétérinaires, lors de la venue de Mme DE ALMEIDA, Inspectrice Sanitaire.
M .Jean-Claude MARTINOT, 2e Adjoint fait part de l’utilisation de la douche, salle des Associations, par certaines personnes de la Commune, le Conseil Municipal décide de condamner cette porte ; d’autre part, il suggère de refaire les peintures des portes intérieures, des volets et la réparation des roulements de ces derniers à la salle du Mille Club ; des devis seront sollicités auprès de divers artisans.
Toiture Maison BERTHET BONNETAIN : Jean-Claude MARTINOT présente les devis de réfection d’une partie de toiture de la Maison Communale BERTHET-BONNETAIN au Bourg ; le Conseil Municipal retient la proposition de M. Sébastien DEBIENNE , Charpentier pour un montant de 2781.42 Euros T.T.C.
Annie WENNER propose le remplacement et les achats de divers matériel nécessaires aux Chalets Loisirs « du Moulin de la Vallée » ; le Conseil Municipal, accepte l’ensemble de ces achats pour la prochaine saison estivale.
3-Rapport Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Le Maire donne lecture du rapport en date du 04 Mars 2005 de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne relatif la gestion de la Commune des exercices 1996 à 2001. L’ensemble des Elus a reçu le dossier complet concernant les observations et les remarques. Le Conseil Municipal, prend acte de ce rapport.
4- Projet Convention « MultiServices »: Le Maire présente le projet de Convention de mission présenté par l’association « Entente entre les Générations pour l’Emploi et l’Entreprise » appelée « EGEE ». Cette mission d’étude consiste à rassembler les éléments constitutifs et à recenser les forces d’appui de la faisabilité d’un « service de proximité » à la disposition des habitants de la Commune de Trambly. Le Conseil, Municipal , après discussion, Accepte cette convention et autorise le Maire à la signer.
5-Questions diverses :
Secrétariat de la MAIRIE : Le Maire rappelle au Conseil Municipal les nouvelles dispositions relatives à l’organisation du Secrétariat de la Mairie avec la répartition des horaires de travail des deux agents administratifs. Le Conseil Municipal, fixe, 1- Avec effet au 01 Mai 2005, la durée de travail à 17 heures par semaine pour Mme Chantal JANIN, Agent Administratif Titulaire, au lieu de 27 Heures auparavant, 2- Avec effet au 09 Mai 2005, la durée de travail à 18 heures par semaine pour Melle Céline TERRIER, Agent Administratif non Titulaire et autorise le Maire à signer le contrat correspondant pour une période d’un an.
Référendum du 29 mai 2005 : Les tours de permanence au Bureau de Vote le Dimanche 29 Mai prochain, salle de la Mairie, sont arrêtés comme suit : de 08 H. à 11 H. J.BOURBON,C .BALVAY,J.F. VIVIER de 11H. à 14 H. J.M. DELON, P. CHATELET,C. JANIN de 14 H. à 17 H. J .THORD, C.CHAINTREUIL,J.BOURBON de 14hà 16h,J.P.AUBAGUE de 16h à 17h de 17 H.à 20 H. J.P.AUBAGUE,A.WENNER, A. FOREST
Enquête Publique B.B.PLUMES : Le Maire informe l’assemblée de l’avis d’enquête publique prescrite par M. Le Préfet de Saône et Loire en vue de l’exploitation par la Société BB Plumes d’une unité de lavage et triage de plumes et duvets à TRAMBLY et Saint Léger sous la Bussière, Z.A. de Pari-Gagné. Il indique que l’enquête publique relative à ce dossier se déroule du lundi 23 mai au mercredi 22 juin 2005.
Bureau de Poste de TRAMBLY : Le Maire donne différentes informations relatives à l’avenir des Bureaux de Poste en milieu rural. Suite à la demande de M. Christophe BALVAY, la Commune décide de financer à nouveau l’impression d’enveloppes pré timbrées, mises en vente au Bureau de Poste de Trambly.
Jardin de la Pierre : Le Maire donne connaissance de la proposition de maîtrise d’œuvre préparée par l’Atelier du Bocage de Montceau les Mines(71) représenté par M.Cédric LEMETTAIS pour les travaux d’aménagement du jardin des pierres au Bourg de Trambly. Le Conseil Municipal étudie cette proposition et vu le coût important des honoraires souhaite un entretien avec M. Cédric LEMETTAIS avant de s’engager dans ce dossier.
Jardin du Souvenir au Cimetière : Le Maire informe le Conseil Municipal que M. GEUGNON , Marbrier à La Vineuse présentera le projet de Jardin du Souvenir ce lundi 23 Mai à 10 heures au Cimetière Communal Zone d’Aménagement Différé : (Z.A.D.)
Maison VANHECKE : Le Maire donne connaissance d’une déclaration d’intention d’aliéner un bien ; il s’agit d’une maison d’habitation située au Bourg de Trambly, cadastrée section B n°43 comprise dans le périmètre de la Z.A.D., Le Conseil Municipal, Décide de ne pas préempter pour cette vente, Charge le Maire de notifier cette décision auprès de l’Etude Notariale SAULNIER V. chargée de la rédaction de l’acte.
Sécurité Routière : Le Maire donne à nouveau connaissance de la proposition de la D.D.E. relative à la maîtrise d’oeuvre concernant la réalisation de travaux de Sécurité Routière dans l’agglomération de Trambly, sur le CD 987, Le Conseil Municipal, Après discussion, Accepte cette mission arrêtée à la somme de 5 321.40 Euros H.T., Autorise le Maire à signer avec la D.D.E. le marché de Maîtrise d’œuvre correspondant « Procédure Adaptée passée en application des dispositions des articles 28 et 74 II du code des marchés publics. Souhaite que cette étude soit réalisée dans les meilleurs délais.
Projet Lotissement Communal : Le Maire donne connaissance de l’évolution du dossier relatif au projet de création d’un lotissement communal et commente la rencontre avec l’Ingénieur Subdivisionnaire de la D.D.E. ; il indique que M. Gérard BOUILLET serait d’accord pour la cession d’un terrain lui appartenant qu’il exploite au lieu dit : « les Grands Champs » situé dans la continuité des parkings du « Mille Club ». Le Conseil Municipal, décide l’avancement du dossier avec ce terrain et propose une rencontre sur place dans les meilleurs délais avec l’Architecte des Bâtiments de France, la D.D.E. et le Maître d’œuvre de ce projet de lotissement communal.
Logement Communal Ancienne Cure : Le Conseil Municipal, Autorise, le Maire à signer le bail correspondant au logement N°2 du Bâtiment Communal l’ancienne Cure, à compter du 01 janvier 2005, avec Monsieur Patrice DROIN pour un loyer de 314.72 euros, hors charges. Jean-Claude MARTINOT et Jean-Marie DELON commentent la répartition des jardins avec les trois locataires ; un étendage à linge est commandé pour ce site.
SIVOS des Grosne : Le Maire informe l’assemblée que la réunion relative à l’ouverture des plis pour l’appel d’offres des transports scolaires aura lieu le lundi 23 mai prochain, en Mairie de St Léger Sous la Bussière.
Mme Annie WENNER : Dans le cadre des Ballades Vertes, Annie WENNER souhaite que les chemins ruraux « Pari-Gagné aux « Barres » et « En Molleroy à la Gotale » soient nettoyés et élagués par les riverains.
M. Jean-Marie DELON : informe l’Assemblée qu’il serait nécessaire de changer le panneau « Sens interdit » situé à la hauteur de la maison DURY au Bourg.
M. Jean BOURBON : fait part de la demande de M. Gilles MAUCHE pour récupérer les anciens volets de la Mairie ; le Conseil Municipal accepte la proposition.
Mrs Jacques THORD et Christophe BALVAY donnent connaissance des différents choix et tarifs de renouvellement de vaisselle à la salle du Mille Club ; le Maire propose de faire le point précis des besoins avec Madame Marie-Thérèse MARTINOT chargée de la gestion de cette salle communale.
M. Christophe BALVAY : propose à l’Assemblée de bénéficier d’une livraison de fuel pour les bâtiments communaux « en regroupement » dans les prochaines semaines.
Prochaine réunion du Conseil Municipal le Vendredi 24 Juin 2005 à 20h30, Salle de la Mairie.
