Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2005

Les Conseillers Municipaux se sont réunis le Vendredi 24 Juin 2005 à 20h30, Salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul AUBAGUE, Maire.

 Présents : Mrs Jean-Paul AUBAGUE, Jean BOURBON, Jean-Claude MARTINOT, Christophe BALVAY, Patrick CHATELET, Jean-Marie DELON , Jean-François VIVIER, Jacques THORD, Annie WENNER, Colette CHAINTREUIL,

Absent excusé : M. André FOREST,

Le procès verbal de la réunion du 20 Mai 2005 a été adopté à l’unanimité.

Jardins des Pierres : De 20 heures à 20 heures trente, M. Cédric LEMETTAIS, Architecte Paysagiste de l’Atelier du Bocage à MONTCEAU les Mines (71) à présenter le projet de maîtrise d’œuvre consacrée aux travaux d’aménagement du jardin des pierres au centre de notre village.

1- Résultat consultation Entreprise pour la construction du Bâtiment « Sanitaires Publics » à l’entrée du stade Municipal Le Maire donne connaissance à l’Assemblée des résultats de la consultation d’Entreprises pour la construction du bâtiment « sanitaires publics » à l’entrée du stade. Suite à la vérification des offres par le Maître d’œuvre pour ces travaux, Le Conseil Municipal, Accepte la passation des marchés de travaux avec les entreprises suivantes : Lot 1 – Gros œuvre Ent.DESCHAMPS 15 520.10 € H.T. Lot 2- Charpente couverture Zinguerie Ent. DEBIEMME 938.07 € H.T. Lot 3 – Serrurerie Ent. CORTIER 1 141.00 € H.T. Lot 4 – Plomberie Sanitaire Ent. JANIN 909.82 € H.T. Lot 5 – Electricité Ent. COURTOIS 1 132.00 € H.T. Lot 6 – Peinture Ent. GUILLARD 456.05 € H.T. Autorise M. le Maire à signer les marchés correspondants et tout document relatif à ce dossier

2- Aménagement Cantine Scolaire : Suite à la rencontre avec Mme DE ALMEIDA , Inspectrice Sanitaire en date du 03 juin 2005 et à son avis sur le plan de réaménagement du restaurant scolaire reçu en Mairie le 13 Juin dernier, la Commission Municipale « bâtiments » a réuni les artisans nécessitant leur intervention afin de présenter des devis relatifs à cet aménagement qui doit être réalisé en juillet ; le Conseil Municipal après avoir entendu M. Jean-Claude MARTINOT, 2e Adjoint responsable des bâtiments, valide les devis de : M. Patrice BONHOMME –Electricité pour 1 857 E H.T. , M. Christian MORIN – Peinture pour 1 088.15 € H.T., M . Daniel JANIN- Plomberie pour 1 401.63 € H.T. A ce jour les Entreprises LAFFAY et CORTIER n’ont pu remettre leurs offres : le Maire charge la Commission des bâtiments le suivi de ce dossier, la coordination et la réalisation des travaux pendant les vacances scolaires.

3- Enquête Publique : Le Maire rappelle à l’Assemblée Communale l’Enquête Publique prescrite par M.le Préfet de Saône et Loire à la demande de la Société B.B.PLUME SAS, pour son usine implantée sur la Zone d’Activités de « Pari-Gagné » à Trambly sollicitant l’autorisation de procéder à l’exploitation d’une unité de lavage et triage de plumes et duvets à Trambly, St Léger sous la Bussière (régularisation). Il indique que l’enquête publique relative à ce dossier s’est déroulée du lundi 23 mai 2005 au mercredi 22 juin 2005 inclus. Le Conseil Municipal, Donne un avis favorable à ce dossier sous réserve du respect de la réglementation en vigueur.

4- Aménagement Paysager de la Place du Village : Le Maire comme les élus ont pu constater l’état d’avancement des travaux de la Place du Village confiés à l’entreprise I.S.S. Lors de sa précédente réunion, le Conseil Municipal avait décidé afin d’agrémenter cette place de demander à l’Entreprise de Maçonnerie Geoffray de Gibles une proposition de construction d’une fontaine en pierres naturelles. Après étude et discussion de l’Assemblée, il sera soumis à l’Ent.Geoffray une réalisation plus précise et une réunion entre tous les élus sera programmée pour confirmer ce choix.

5-Convention Station Epuration Z.A. de « Pari-Gagné » :  Le Maire présente le projet de convention entre la Commune de Trambly et la Société Palmid’Or Bourgogne relatif à la station d’épuration située sur la zone d’Activités de « Pari-Gagné », Le Conseil Municipal, autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

6- Questions diverses :

Aménagement du Jardin des Pierres : Le Maire commente la rencontre avec M. Cédric LEMETTAIS, Architecte Paysagiste de l’Atelier du Bocage relatif aux travaux d’aménagement du jardin des pierres au abords du clocher Roman de l’Eglise de notre village pour la mise en valeur de la collection de minéraux, fossiles et pierres travaillées léguée par le Père FARGETON. Le Maire dit qu’une subvention est obtenue dans le cadre du dispositif Coeur de Territoire du Haut Charolais Clunisois. Le Conseil Municipal accepte le forfait de rémunération de M. Cédric LEMETTAIS, Architecte Paysagiste de l’Atelier du Bocage d’un montant de 4 050 € H.T. correspondant à l’avant projet des travaux d’aménagement du jardin des pierres au centre du village, autorise le Maire à signer tout document correspondant à ce dossier.

Subventions 2005 aux Associations : Le Conseil Municipal, accorde les subventions suivantes pour l’année 2005 : A.D.M.R. Secteur de Matour 400 € Clique des Sapeurs Pompiers de Matour 120 € Bibliothèque Intercommunale de Trambly 460 € Comité des Associations Tramblyronnes réunies dit « Comité des Fêtes » 600 € Amicale des Donneurs de Sang de Matour et sa Région 120 €

Tarifs 2006 : Location HLL Le Maire explique qu’il serait opportun de fixer les tarifs de location des Chalets de l’Aire de Loisirs du « Moulin de la Vallée » pour l’année 2006 : Le Conseil Municipal, fixe les tarifs T.T.C. 2006 comme suit : par semaine (hors électricité et taxe communautaire de séjour) Haute Saison (Juillet-Août) : 330 € Moyenne Saison (Mai-Juin-Septembre) : 280 € Basse Saison (Autres Mois) : 240 € 1 Nuit : 45 € 2 Nuits : 90 € 3 Nuits : 125 € Possibilité de louer le Chalet au Mois de Septembre à Juin : 350 € - Tarifs « Tour Opérator » par semaine (électricité, taxe de séjour et TVA comprises) : - Haute Saison : 370 € - Moyenne Saison : 340 € - Basse Saison : 300 €

Agrément Chèques Vacances : Le Maire explique qu’il serait opportun de renouveler l’agrément chèques vacances qui arrive à son terme cette année. Le Conseil Municipal, Autorise le Maire à signer la convention avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances (A.N.C.V.) pour l’acceptation des chèques du même nom.

Lotissement Communal : Le Maire fait part à l’assemblée de l’évolution du dossier relatif au projet de création d’un lotissement communal au lieu-dit « les Grands Champs » ; à ce jour une demande de certificat d’urbanisme a été déposée auprès de la D.D.E. ; le Maire se charge de rencontrer Mme Denise ROCHER pour discuter de l’acquisition du terrain situé en face du « Mille Club ».

Sécurité Bâtiments Communaux : Suite à l’effraction commise dernièrement à la salle communale du Mille Club, après discussion et échange de vues, le Maire propose d’équiper deux bâtiments communaux avec un système d’alarme. Le Conseil Municipal accepte le contrat d’abonnement présenté par la Société GROUPAMA, pour un montant de : Bâtiment Mairie : 38.10 € T.T.C. mensuel, salle communale du « Mille Club » 40.39 € T.T.C mensuel (+ un dépense de frais de mise en service pour chacun de ces bâtiment d’un montant de 98.€ T.T.C.) Les devis établis par la Menuiserie LAFFAY et les Ets MERLIN relatifs à cette effraction seront transmis à « Groupama ».

M. Jean-Claude MARTINOT présente le devis de peinture des portes intérieures et des volets de la salle du Mille Club établi par M. Christian MORIN, Plâtrier –Peintre ; ce devis d’un montant de 4 128.29 € T.T.C. est accepté. Il est également nécessaire de refaire le ponçage et les peintures des bancs situés à l’aire de pique nique du Mille Club et les portes extérieures Ecole, Bibliothèque, logement Ecole, face ouest. D’autre part, la Commission Municipale « Bâtiments » se rendra au studio à la Vallée loué à M. Guy COULPIER et au nouveau local communal du « Mille Club » pour réfléchir à différents travaux d’aménagement.

Lavoir de « la Vallée » Le Maire donne connaissance à l’assemblée d’un courrier de M. J.P. BESSON faisant part de la dégradation du mur du lavoir de la Vallée , ces travaux décidés depuis de nombreux mois devront être réalisés dans les prochaines semaines ; cette période étant propice en raison du faible débit de la rivière.

Ligne de trésorerie : Le Maire informe l’Assemblée qu’il serait opportun de renouveler auprès du Crédit Agricole Centre-Est une ligne de trésorerie d’un montant de 76 225 € pour palier au besoin éventuel de la trésorerie de la Commune. Le Conseil Municipal, Ouï l’exposé du Maire, Décide de renouveler à compter du 1er Juillet 2005 auprès du Crédit Agricole Centre Est une ligne de trésorerie d’un montant de 76 225 € pour palier au besoin de la trésorerie de la Commune. Autorise le Maire à signer le contrat correspondant et tout autre document relatif à ce dossier.

Budget Communal 2005 : Décisions modificatives : Le Conseil Municipal, décide la modification budgétaire suivante : Décision N° 1. Budget Communal 2005 - section Investissement Article 1641 + 1400 € Article 2132-97 – 1400 € Le Conseil Municipal, Décide la modification budgétaire suivante : Décision N°2 Budget communal 2005 Section de Fonctionnement Article 6611 + 1500 € Article 6451 - 1500€ Le Conseil Municipal, Décide la modification budgétaire suivante : Décision N°3 Budget Communal 2005 Section d’Investissement Dépenses : Article 21311-94 306.27 € Article 2313 / 98 3 348.80 € Recettes : Article 2031 3 655.07 €

Loto C.C.A.S. : Le Maire rappelle que le premier loto organisé par le C.C.A.S. aura lieu le Vendredi 22 juillet 2005 en soirée, cour de l’Ecole de Trambly ; en cas de mauvais temps, il se déroulera Salle du « Mille Club ».

Jean- Marie DELON : fait part à l’Assemblée qu’il serait opportun de faire réaliser une étude pour la pose de double vitrage sur les fenêtres et portes du logement communal « Berthet-Bonnetain » au Bourg.

Jean BOURBON : informe les membres du Conseil Municipal que les travaux de voirie débuteront le 11 Juillet prochain ; la pose des buses route « des Barres » par l’entreprise Jaffre s’effectuera le 07 Juillet. L’entreprise SIVIGNON interviendra également courant juillet, pour certaines reprises « route du Pas de la Sue ». Il rappelle également qu’un essai avec un nouveau tracteur tondeuse a eu lieu dernièrement ; M. Jean-Claude MARTINOT demande que soit réalisé une démonstration de ce matériel lors de sa livraison. Le Conseil Municipal, Décide l’achat d’un nouveau tracteur tondeuse autoportée avec ramassage auprès des Ets CORTIER pour un montant de 2 860.56 €. H.T.

Annie WENNER fait part à l’Assemblée qu’un stage « cirque » est organisé par le S.I.V.U. « Enfance et Jeunesse de la Haute Grosne » au stade municipal du bourg de Trambly la première semaine d’Août prochain.

Le Maire fait part aux Elus du mariage de M. Fabrice MARTINOT, fils de Jean-Claude, 2e Adjoint avec Melle Sandrine BONNETAIN qui sera célébré le 27 Août prochain en l’Eglise de TRIVY.

Prochaine réunion du Conseil Municipal, le vendredi 09 septembre 2005 à 20 H. 30, salle de la Mairie.