Compte-rendu DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2005
Les Conseillers Municipaux se sont réunis le Vendredi 09 Septembre 2005 à 20h30, Salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul AUBAGUE, Maire.
Présents : Tous les Conseillers Municipaux en exercice.
Le procès verbal de la réunion du 24 Juin 2005 a été adopté à l’unanimité.
TRAVAUX 2005 : Le Maire fait le point des différents travaux de bâtiments réalisés au cours de cet été : Remise en état du Lavoir Communal de « La Vallée » par l’entreprise de maçonnerie Deschamps, la réfection du barrage à ce niveau est en étude ; M. Jacques Thord soumet l’idée de demander une participation auprès de la Société de Pêche, présidée par M. Dupont.Réfection avec mises aux normes de la cuisine à la Cantine scolaire par les Entreprises Cortier, Morin, Lafay, Bonhomme et Janin, Jardin du Souvenir au Cimetière communal par l’Entreprise Gueugnon, Réfection de la toiture de la maison communale « Berthet- Bonnetain », au Bourg, par l’Entreprise Debiemme. Local de rangement « Mille Club », à ce jour seul l’enduit du bâtiment extérieur reste à réaliser par l’Entreprise de maçonnerie Deschamps. Travaux de voirie sur divers chemins communaux par le Parc Départemental de l’Equipement. Sanitaires Publics « au Bourg » : Le Maire informe l’assemblée que suite à un entretien avec M. Ledauphin, Maître d’œuvre, les entreprises seront convoquées dans les prochaines semaines pour une réunion de démarrage de ces travaux ; la pose d’appareils sanitaires sera revue.Place du Monument : Le Maire contactera M. Vincent Mayot, Architecte Paysagiste pour définir la date des plantations prévues, et d’autre part, M. Geoffray, Maçon pour le devis de la fontaine publique.
PROJET LOTISSEMENT COMMUNAL : Le Maire rappelle la réunion qui s’est tenue ce lundi 05 septembre en présence de l’ensemble des Elus, de M. Berland, Ingénieur à la D.D.E. et M. Bonin, Maître d’œuvre de ce dossier, il s’avère que le terrain retenu au lieu-dit « Les Grands Champs » ne peut être accepté pour un lotissement. Une nouvelle étude de terrain aux abords du Bourg est proposée pour aboutir à ce projet ; le Conseil Municipal charge le Maire à effectuer l’ensemble des démarches nécessaires afin d’envisager ce futur lotissement, avec les consorts Domas et M. et Mme Bellini . Le Maire fait part à l’assemblée de sa future rencontre avec Mme Denise Rocher le Vendredi 16 Septembre prochain afin de négocier l’achat de son terrain face à la Salle Communale « Mille Club ».
Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal envisage d’étudier la réalisation d’une carte Communale définissant les règles et les secteurs d’urbanisation de la Commune.
JARDIN DES PIERRES : Le Maire et quelques Conseillers ont rencontré M. Cédric Lemettais, Paysagiste à l’Atelier du Bocage à Montceau les Mines (71) le jeudi 08 septembre dernier afin d’étudier les différentes esquisses relatives au Jardin des Pierres. Le Maire présente à l’ensemble des Elus trois projets ; après étude et discussion, le Conseil Municipal est favorable à la proposition N°2 intitulée : Le Jardin des Méduses (deux fonctions : une collection de pierres présentée en une série de vitrines disposées sur « une estrade » de bois en les regroupant par thèmes et un jardin destiné à la promenade. Charge le Maître d’œuvre d’affiner ce dossier et de le chiffrer.
QUESTIONS DIVERSES :
Maison DERHE à « Montravent » : Le Maire expose sa rencontre avec M. Derhe, propriétaire d’une maison au lieu-dit « Montravent » section B n°419 qui souhaite l’extension des réseaux électrique et d’eau nécessaires à son habitation ; il souhaite acquérir une partie d’une parcelle riveraine appartenant à la Commune pour un projet de construction. Le Conseil Municipal, Accepte de vendre une partie de la parcelle cadastrée section B N°430 au lieu-dit « Montravent » Considère que cette extension entre bien dans le cadre des travaux qui peuvent être financés au titre de l’électrification rurale, Demande au Syndicat Départemental d’Electrification (SYDEL), Maître d’ouvrage des travaux d’électrification rurale, d’engager les formalités nécessaires à l’étude du projet relatif à ces travaux. Sollicite le Conseil Général pour ces travaux éligibles à un programme. En application de la loi « SRU » du 13 décembre 2000, envisagera de pré financer la part des travaux non subventionnés ou, en application de l’article L332-8 du Code de l’Urbanisme, de laisser cette participation à la charge du demandeur.
RENOUVELLEMENT CEC : Le Conseil Municipal, Décide de renouveler le Contrat Emploi Consolidé (CEC) entretien voirie, espaces verts, et bâtiments communaux avec M. Gilles Mauche, à compter du 24 Septembre 2005 ; autorise le Maire à signer le contrat correspondant.
Courrier de M. GERMAIN : Le Maire donne lecture d’un courrier en date du 29 Août dernier de M. Michael Germain, propriétaire d’une maison au lieu-dit « La Croix Rouge » qui renouvelle sa demande de raccordement à l’aqueduc proche de sa propriété afin d’éviter des inondations. Il est décidé de se rendre sur place un jour de pluie pour mieux comprendre d’où provient cette eau.
Courrier du Groupement Forestier du Colombier : Le Maire donne lecture du courrier en date du 17 Août dernier du Groupement Forestier du Colombier représenté par Mme Dominique Sauvageot suite aux travaux de revêtement sur le chemin communal de « la Forêt » desservant les parcelles B 299 et 724. Mme Sauvageot sollicite que le revêtement n’empiète pas sur sa propriété privée et que soit installé un panneau « voie sans issue ». Le Conseil Municipal prend note de son courrier mais n’accepte pas de financer le panneau souhaité.
Courrier de Eveline et André FOREST : Le Maire donne lecture du courrier en date du 23 Août dernier qui rappelle la destruction successive du trottoir bordant leur maison par des véhicules au carrefour du Bourg ; M. Claudien- Marcel Vouillon qui a détérioré ce trottoir en dernier lieu s’est engagé à sa remise en état. Le Conseil Municipal décide la remise en place des deux marches un peu en retrait comme auparavant afin que ces incidents ne se renouvellent pas.
Courrier de Mme Christine PIAU-LAPLACE, Institutrice : Le Maire donne lecture d’un courrier en date du 06 septembre dernier de l’Institutrice sollicitant l’installation d’une photocopieuse et le remplacement d’un ordinateur à l’Ecole. Le Conseil Municipal accepte ces investissements et décide de se renseigner auprès des Ets Bobiciel et Votre Bureau pour l’achat de matériel de bonne occasion. Mme Christine Piau - Laplace souhaite qu’un exercice d’évacuation de sa classe dans le cadre de la sécurité soit effectué. Le Maire se charge de demander cet exercice au Chef du Centre de Secours de Matour.
Secrétariat de Mairie : Suite au départ de Melle Céline Terrier du poste d’Agent Administratif non titulaire à temps partiel au secrétariat de la Mairie, il est nécessaire de recruter un nouvel Agent sur la base d’un mi-temps ; le Conseil Municipal charge le Maire et les trois Adjoints de ce recrutement dans le cadre éventuellement d’un contrat aidé par l’Etat.
Obsèques Civiles : Le Maire donne lecture d’un courrier reçu le 09 septembre dernier du Comité « Obsèques Civiles » de Saône et Loire dont le siège se situe à Mâcon (71) sollicitant de la Municipalité un local digne et suffisamment grand afin que tout être humain ait des obsèques personnalisées où les proches puissent rendre un dernier hommage au défunt ; après discussion, et vote à bulletins secrets, le Conseil Municipal par 8 voix pour et 3 voix contre donne son accord de mise à disposition aux Familles de la salle communale du « Mille Club » pour ce type d’obsèques .
Bureau de Poste : Le Maire donne lecture du courrier de la Direction Locale de l’Immobilier de Dijon relatif au repérage des matériaux amiantés au Bureau de Poste de Trambly avant le 31 décembre 2005 ; le Conseil Municipal, charge le Maire de faire réaliser cette recherche de matériaux susceptibles de contenir de l’amiante dans le Bureau de Poste.
Chalets H.L.L. : Le Maire donne connaissance que deux demandes de Famille sont parvenues en Mairie souhaitant louer deux chalets-loisirs « au Moulin de la Vallée » pour plusieurs mois dans l’attente de construction ou autres motifs. Le Conseil Municipal, accepte ces locations suivant les conditions réglementaires de location des H.L.L. du « Moulin de la Vallée ».
Rencontre avec M. GRENIER : Suite à l’inquiétude de M. Grenier, domicilié à « La Croix St Clair » pour son mur « côté route de La Vallée » où les eaux usées et pluviales des riverains se perdent ; le Maire informe le Conseil Municipal de sa rencontre avec la D.D.E prévue le mardi 13 septembre prochain au matin afin d’examiner la situation.
Bulletin Municipal : Le Maire demande à l’ensemble de la Municipalité de réfléchir d’ores et déjà à l’édition du 17e bulletin Municipal ; une réunion aura lieu prochainement à ce sujet.
Jean BOURBON : Signale qu’une vitre est fêlée sur l’auvent de l’entrée de la Bibliothèque et informe que les protections des murettes aux H.L.L. deviennent dangereuses ; M. Bourbon est chargé de faire remettre en état ces protections avec l’Entreprise Cortier. Il sera également demandé à M. Jean-François Domas, Paysagiste des conseils de plantation d’arbustes aux abords de la lagune communautaire « du Moulin de la Vallée ». De nouveaux « body » seront achetés pour les Employés de la voirie.
Annie WENNER : Fait part des verrouillages défectueux au portail d’entrée et de la cave à la Garderie Périscolaire.
Jean-Claude MARTINOT : Propose l’achat de matériel divers pour les Employés Communaux : scie sauteuse, scie circulaire, meuleuse ; M. Jean Bourbon se charge de ces achats. Un tuyau d’arrosage sera mis à la disposition de Mme Marie-Thérèse Martinot pour le nettoyage du trottoir de la Mairie.
Prochaine réunion du Conseil Municipal, le Vendredi 21 Octobre 2005 à 20h 30, salle de la Mairie.
