Date du conseil: 27/01/2006
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Conseil municipal du 27/01/2006

Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 27 JANVIER 2006


Les  Conseillers Municipaux se sont réunis le Vendredi 27 janvier 2006 à 20 h 30, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul AUBAGUE, Maire.
Présents : Tous les Conseillers Municipaux en exercice.


Le procès verbal de la réunion du 02 Décembre 2005 a été adopté à l’unanimité.


D.G.E. 2006 :
Le Maire rappelle l’intérêt qui s’attache pour la Commune de procéder à l’Aménagement d’un jardin des Pierres aux abords du Clocher Roman de notre Eglise au cœur du centre Bourg.
L’estimation sommaire de cet avant projet intitulé « le Jardin des Méduses » approuvé lors de la réunion du conseil municipal en date du 21 octobre 2005 est arrêtée à la somme de 150 520.00 € H.T.
Le Conseil Municipal,
Approuve le coût de cet investissement arrêté à la somme de 150 520.00€ H.T.
Sollicite auprès de Monsieur le Préfet de Saône et Loire une subvention au taux maximum au titre de la Dotation Globale d’Equipement des Communes, répartition 2006.


ECLAIRAGE PUBLIC :
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du projet d’éclairage public intitulé « Sanitaires Publics » au Bourg (au Stade Municipal) dossier n°05-6190 transmis par le SYDEL et indiquant le coût total des travaux d’un montant de 4 689.53 € H.T. environ.
Le plan de financement mentionné dans le courrier indique le coût H.T. restant à la charge de la Commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, sollicite l’aide du Conseil Général, accepte le projet présenté par le SYDEL, donne son accord sur le montant de la contribution communale s’élevant à la somme de
 1  843.35 € H.T. environ, dit que cette contribution communale sera inscrite au budget communal 2006 au compte 6558 et sera mise en recouvrement à l’initiative du SYDEL, par le Syndicat Intercommunal
d’Electrification du Clunisois.


 Après étude du dossier relatif à l’amélioration de l’Eclairage Public dans divers secteurs de la Commune, l’ensemble des élus décide d’ ajourner ce projet.


TRAVAUX DIVERS BATIMENTS :
Jean-Claude Martinot, responsable des bâtiments, présente les devis pour différents travaux de menuiserie ;  le Conseil Municipal, accepte le devis pour la fermeture de l’escalier au studio communal n°3 « Myosotis »  de la Vallée présenté par l’entreprise Laffay A. pour un montant de 1 227.22 € T.T.C. accepte le devis concernant la pose de double vitrage aux fenêtres et portes du logement communal « Berthet-Bonnetain » au bourg présenté par l’entreprise Laffay A. pour un montant de 3 314.81 € T.T.C..


Il signale également que les rideaux de séparation « cuisine séjour »  dans les studios communaux à la Vallée seront à consolider ou à enlever.


Suite à l’effraction à la salle communale « Mille Club », la réparation du meuble « sono » a été effectuée et le matériel est fonctionnel.


Jean – Marie Delon signale qu’il a été constaté une petite dégradation des peintures récemment effectuées dans le logement communal « Berthet-Bonnetain ».
Jacques Thord s’informe sur les  escaliers prévus aux abords du nouveau local du « Mille Club » et des sanitaires publics ; une réunion aura lieu mardi 31 janvier prochain en présence de M. Ledauphin, Maître d’œuvre de ces ouvrages.
Il sera renouvelé à M. Cortier serrurier, les travaux de pose de la rampe sur le parvis de l’Eglise et la remise en état des rambardes à l’Aire de Loisirs de la Vallée.


QUESTIONS DIVERSES :


Maison DERHE « Montravent » : Le Maire expose sa rencontre avec M. et Mme Derhe, propriétaire d’une maison au lieu-dit «Montravent » qui souhaite acquérir une parcelle de terrain appartenant à la Commune d’environ 400m2 jouxtant leur propriété.
Le Conseil Municipal, après  avoir délibéré, accepte de vendre une parcelle communale de 400m2 à M. et Mme Derhé au lieu-dit « Montravent » au prix de 0.206 € le m2 (à détacher de la parcelle section B, n°836, au lieu dit « Montravent »).
Dit que les frais de bornage et notarié seront à la charge de l’acquéreur,
Autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.


Société de Pêche: Le Maire donne lecture de la réponse au courrier envoyé le 17 octobre dernier à l’Association Intercommunale pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de la Grosne Occidentale et de ses affluents concernant le Lavoir de la Vallée. Ce courrier indique : que la mise en œuvre d’un mini barrage pour réduire la vitesse arrivant contre les murs de cet ouvrage soit avantageuse ; la construction de barrage est soumise à des règles très strictes. En tant que Société de Pêche, elle ne peut donner une autorisation. Elle transmet une copie de cette correspondance au Président de la Fédération de Pêche de Saône et Loire.
L’AAPPMA n’est pas en mesure d’apporter une aide financière à la réalisation de ce projet.


Logement Communal : Le Maire donne lecture d’un courrier en date du 19 janvier 2006 de M. Sébastien Gachot et de Melle Marie Forest souhaitant louer le logement communal « au bourg » après départ courant avril des locataires actuels M.et Mme Stéphane Charvet ; l’’ensemble des élus est favorable pour que M.Gachot et Melle Forest deviennent locataires de cette maison.


M. Lemahieu : M. le Maire fait part à l’assemblée des remerciements de M.Lemahieu pour lui avoir donner une réponse affirmative à sa demande de droit de place pour installer à Trambly son camion « pizza » une soirée par semaine.


Ecole de Trambly : les Institutrices de l’Ecole de Trambly, Mmes Christine Piau-Laplace et Adeline l’Héritier remercient vivement la Municipalité pour l’achat d’un photocopieur  destiné à la classe primaire.


La Poste : Suite à différents courriers et réunions pour présenter son projet d’organisation en Territoires pour la gestion de ses points contacts (guichets, opérations bancaires), le Maire informe les Elus que la Poste a décidé d’installer un Bureau  dénommé centre du Territoire de Matour-Tramayes et ; c’est le Bureau de Poste de Tramayes qui a été retenu.


Restaurant scolaire : Le Maire présente un devis établi par M. P. Bonhomme, électricien, pour l’installation d’une hotte plus performante au restaurant scolaire, suite à la demande de la Présidente de l’Association gestionnaire ; la commission bâtiment se rendra sur place et retient d’ores et déjà la solution d’une aération à partir de la porte d’entrée.


Association « Les Amis des Fleurs » :
Le Maire donne lecture d’un courrier de l’Association « les Amis des fleurs » de Trambly exposant le projet d’aménagement du système d’arrosage sur différents secteurs de la Commune. Un devis est joint à ce courrier.
Le Maire rappelle que cette association, composée d’une dizaine de bénévoles, assure chaque saison l’ensemble du fleurissement du village (acquisition des plants, plantation, entretien et arrosage).
Jean-Marie Delon indique qu’il a installé le premier système d’automatisation de l’arrosage voilà une dizaine d’années et que ce dispositif pourrait être partiellement réutilisable après aménagement.
Le Conseil Municipal, est favorable à aider financièrement l’association dans son projet et décide d’organiser une réunion avec les responsables, dans les meilleurs délais, afin que la nouvelle installation soit opérationnelle dès la prochaine saison.


Fontaine Place du Village :
Les membres de la Commission Municipale, qui se sont rendus à la marbrerie Lautissier pour choisir le type de la fontaine, qui sera installée sur la Place du Village, rendent compte de leur proposition.
Le Conseil Municipal retient à l’unanimité une fontaine dont le style correspond à l’esprit du village et décide de solliciter l’entreprise de maçonnerie Geoffray pour le chiffrage définitif de cette réalisation.


Associations « les Bouchons de l’Espoir » :
Le Maire donne lecture du courrier du Président de la nouvelle association « les Bouchons de l’Espoir », qui organise le Samedi 04 Février prochain à 11 heures au mille club, le verre de l’Amitié pour remercier les personnes qui participent à cette action à destination des personnes handicapées, en gardant leurs bouchons de plastique alimentaire.


Jean Bourbon :
Indique qu’il a été sollicité par une personne souhaitant acquérir des anciennes vitrines d’exposition du Musée de la Pierre.
Le Conseil Municipal est d’accord pour la rétrocession d’une partie de ces vitrines (dans l’attente de la concrétisation du projet du Jardin des pierres) ; dit que le prix de cession sera fixé lors de la prochaine réunion, après consultation dans les archives, des factures d’achat de ces vitrines.


Jean-François Vivier : demande des explications au 1er Adjoint concernant le salage des voies communales et le curage des fossés notamment dans le secteur des Laboriers , Présentin.


Patrick Chatelet et Jean-Marie Delon : souhaitent de nouveaux dépôts de sel de neige dans certains quartiers de la Commune.


Prochaine réunion du Conseil Municipal, le Vendredi 10 Mars 2006 à 20 heures, salle de la Mairie.